Demandes similaires à 'Registre des déports des membres des cabinets' (page 11)

Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...
Bonjour Monsieur Chrzanowski,   Faisant suite à votre demande ci-dessous transmise par notre ministère de tutelle, je vous prie de bien vouloir tr...
Bonjour Monsieur, Pour faire suite à votre demande concernant la consultation MEN-SG-PAN-20001 citée en objet, nous vous communiquons les pièces suiv...
Monsieur, Le 21 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
Monsieur   Je fais suite à votre demande et vous transmets les documents sollicités. Je vous joins les scans des arrêtés de restriction de compét...
Monsieur,   Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Monsieur GERNIER, Je reviens vers vous concernant votre courriel en date du 24 mars 2023. Les délégations des élus ont été réparties avec soin. Auc...
Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la communication des documents suivants : "- Les arrêté...
Madame, Nous vous informons que votre demande sera traitée par le Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'insertion. En effet, le Ministère de l'...
Madame,   Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez la communication des documents suivants :   - les statist...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Bonjour Monsieur POURÉ, A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de trouver ci-dessous les éléments demandés.  1. la li...
Bonsoir monsieur Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .

En attente de classement

Réf : CF Bonjour Monsieur Goubert,  Comme suite à votre courriel du 29 mars, les Archives départementales détiennent une partie des cahiers citoyens...
Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

N/réf. CGG/JC-2024 n° 890 Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau Bonjour, Je fais suite à votre demande du 29 mars 2024. La très grande majo...
Bonjour Monsieur Marzolf,   Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de communication des audits de sécurité et de l’ana...
Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,   Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé en annexe n° 1...
Cher Monsieur Marzolf,   Pour faire suite à votre demande, en date du 15 septembre 2021, d’accéder aux avis conformes rendus par le directeur inte...
Cher/Chère Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, En application de la loi n° 78-575 du 17 j...
Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous.   Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
Madame, Monsieur, Je fais suite à votre demande d'accès du 1er mars. Je vous informe que la Ville de Grenoble n'est pas en possession des arrêtés pré...
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...