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Aboutie

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Aboutie

Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs) du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industr...
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Réponse de Ministère de la culture le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.   A défaut de réponse de nos servi...
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Réponse de Mairie - Marseille le .

Refusé.

Madame, Monsieur,   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement.       -------- Message original -----...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Très en retard.

Madame, Monsieur,   Votre demande en date du 7 mars 2023 concernant la communication du répertoire d’informations publiques mentionné à l'article...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Aboutie

Madame, Monsieur, J'accuse bonne réception de votre demande en date du 24 août 2023. Malheureusement, le Département de la Vienne ne dispose pas à ce...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Très en retard.

Madame,Monsieur, Je vous confirme la bonne réception de votre demande. Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Vous trouverez ci-joint le courrier de réponse à votre demande de communication de documents administratifs. Vous en souhaitant bon...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Monsieur, Nous avons bien reçu votre demande ce vendredi 9 mars 2023. Nous la prenons en compte dès maintenant et vous apporterons une réponse dans un...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, J'accuse réception de votre demande de communication du répertoire des informations publiques. Je vous informe que le conseil dépa...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En attente de clarification

Bonjour, J'accuse réception de votre demande qui a été transmise au service compétent. Une réponse vous sera faite au plus vite. Bien à vous, [effacé...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Bonjour à vous. Je suis d'accord avec vous sur tous les points. Pour ce qui est du site internet de la Ville, il existe un lien depuis la page suivan...
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Recours amiable envoyé à Premier ministre le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cucq le .

Refusé.

Madame, Monsieur, A ma connaissance, nous ne mettons que les documents administratifs sur le site via les différents liens et sur la borne tactile en...
Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur,   Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.   Bien cordialement, Chloé Poirot   Chloé Poirot...
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Aboutie

Monsieur Leroy, Nous avons bien reçu votre courriel du 28 mars 2024 portant demande de communication des documents relatifs aux frais de déplacements...
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Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Madame, Monsieur   Bonjour,   Vous avez sollicité par courriel en date du 25 janvier 2024, en application du Livre III du Code des relations entre...
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Très en retard.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
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Très en retard.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
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Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
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Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
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Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...