Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Bonjour, Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listes liées aux subventions accordées par la CTG pour les exercice 2021, exercice 2022...
Monsieur, La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...
Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

  [1]logo SwissTransfer     Vous avez reçu des fichiers Envoyé par : [adresse email]* Bonjour, En prolongement de l’envoi de premières pi...
Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...
e : MOREAU Mickaël Envoyé : lundi 18 mars 2024 10:35 À : [adresse email] Objet : Police Muniicipale de Cournon d'Auvergne   Bonjour suite à vos d...
Bonjour, En réponse à votre demande du 27 février 2024, je vous prie de trouver le courrier ci-joint. Cordialement Direction des finances et des a...
Bonjour Monsieur Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments ci-après :   La cartographie des risques d’atteinte à la...
Bonjour Monsieur,   Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.   Bien cordialement, Chloé Poirot   Chloé Poirot...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Monsieur,   Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai 2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.   Cor...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Comme suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les documents demandés. Je me tiens à votre disposition pour tou...
Bonjour monsieur, En préambule et à titre liminaire, je vous remercie de bien vouloir nous transmettre le mandat par lequel vous autorisez l'associat...
Bonjour monsieur LEURENT   Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:   1.       AIPD TousAntiCovid 2.       AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...
Bonjour,   Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le Cons...
Bonjour Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...
Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les documents demandés. Je vous en souhaite bonne réception. Je vous précise égale...
Monsieur, Les services départementaux sont en cours d'instruction de votre demande ; ces éléments ne pourront cependant vous être communiqués qu'en f...
Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,   Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé en annexe n° 1...
Madame, Monsieur, Le Département de la Vienne accuse bonne réception de votre demande de communication de documents administratifs, reçue le 25 janvi...
Madame, Monsieur, Pour faire suite à votre demande en date du 24 août 2023, le Répertoire d'informations publiques du Département de la Vienne est mi...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Partiellement aboutie

Monsieur,  J'accuse bonne réception de votre demande de communication, reçue le 23 août 2023. Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de ma considér...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Vienne le .

En attente de classement

Monsieur, vous souhaitez avoir accès aux cahiers de doléances du grand débat national, en version numérisée. Les Archives départementales de la Vienn...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

En attente de classement

Bonjour,     Les Archives départementales accusent bonne réception de votre courriel.     Si votre demande concerne :     - des relevés de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ambazac le .

En attente de classement

Bonjour, Ceci est un message d'echec automatiquement envoye par nos systemes. IL EST INUTILE de contacter le support de votre hebergeur, qui ne peut r...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châtenay-sur-Seine le .

En attente de classement

Bonjour, Ceci est un message d'echec automatiquement envoye par nos systemes. IL EST INUTILE de contacter le support de votre hebergeur, qui ne peut r...
Bonjour Monsieur, Je vous prie de trouver ci-joint les documents que nous avons trouvés. Il n'existe pas d'autres documents entrant dans le champ de...