Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 10)

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gers le 12 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Merci pour votre réponse. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Laurent Savaete

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube le 23 mars 2021.

Aboutie

Cher/Chère Boite Correspondant.Cada, Merci beaucoup pour cet envoi très détaillé. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Savoie le 1 avril 2021.

Aboutie

Bonjour, Merci pour votre réponse et le lien transmis. J'ai bien pu récupérer les données recherchées. Je vous prie de croire, Madame, en l'assura...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loir-et-Cher le 29 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur PONT, Merci pour votre réponse et les informations transmises. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes sal...

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus

Réponse de Mairie - Marseille le 12 mai 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement. Le 24...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Côte-d'Or le 6 mars 2024.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le 2 mars 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Hérault le 27 février 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 11 mars 2021.

Information non détenue

Je ne peux rien faire de plus que vous recommander de contacter directement le producteur des données (SPF) à cette adresse en bas de la page : [1]h...

Données de verbalisation de cyclistes par années

Message de suivi envoyé à Mairie - Chamalières le 15 mars 2024.

Aboutie

Madame, Merci pour votre réponse. Pourriez vous renvoyer le document "liste natinf janvier 2024.ods", il semble corrompu il m’est impossible de l’ou...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Tarn-et-Garonne le 7 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Je ne comprends pas votre retour. Quand vous êtes sur les données essentielles, vous pouvez les télécharger en format JSON comme spécifié...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Marne le 3 mars 2021.

Aboutie

Cher/Chère CAGNA SYLVIE, Ces dispositions existants depuis la fin 2019, j'imagine que ce tableau n'existe que pour l'année 2020, mais si vous avez 20...

Données essentielles des conventions de subvention

Clarification envoyée à Conseil départemental - Somme le 17 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. J'ai pu récupérer les données recherchées. Je vous indique toutefois que le lien d'accès vers vos donn...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Sarthe le 22 février 2024.

Aboutie

Link: [1]File-List Madame, Monsieur, Votre demande de communication de documents en date du 25 janvier 2024 a retenu toute mon attention. ...

Mesures Compensatoires RN88

Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le 30 novembre 2022.

Très en retard.

Bonjour Monsieur Je vous informe que j'ai envoyé votre demande à la Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire, qui est le service d...

Liste des logements potentiellement indignes par commune

Réponse de Agence nationale de l'habitat (Anah) - Paris 15e le 14 février 2020.

Information non détenue

Je n'ai pas ce contact malheureusement. Le standard pourra certainement vous orienter. Bien cordialement, Marie DUCHENY Adjointe à la chef du serv...

État des indemnités

Clarification envoyée à Communauté d'agglomération - Vesoul le 29 mars 2021.

Très en retard.

Cher/Chère Delphine JEANMOUGIN, Merci pour votre aide. Je n'arrive pas à trouver les documents concerné, surtout que ceux-ci sont souvent en annexe d...

État des indemnités

Clarification envoyée à Communauté de communes - Douarnenez communauté le 29 mars 2021.

Partiellement aboutie

Cher/Chère accueil, Merci pour votre aide. Je n'arrive pas à trouver les documents concerné, surtout que ceux-ci sont souvent en annexe des délibérat...

Base d'accidentologie du SNOSM

Clarification envoyée à Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme le 22 janvier 2022.

Très en retard.

Merci de votre rapide retour. J'ai effectivement parcouru les informatifs rapports produits par le SNOSM. Pour autant, en ma qualité de data journalist...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Ardèche le 14 novembre 2023.

Aboutie

Bonjour monsieur, Veuillez trouver en pièces jointes le courrier de réponse du Département à votre demande d'accès aux documents administratifs ainsi...

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »

Réponse de Conseil départemental - Ain le 5 janvier 2024.

Saisine CADA en cours

Monsieur, Par un courriel en date du 7 décembre 2023, vous avez saisi le Département de l’Ain d’une demande de communication portant sur les doc...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Message de suivi envoyé à Préfecture - Mayenne le 4 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère PREF53 CADA, Je suis surpris de cette demande. La copie d'une pièce d'identité est nécessaire pour une demande de documents me concernant,...

Analytics TousAntiCovid

Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le 3 janvier 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Chère Madame Cabesos, Je vous recontacte concernant ma demande d'accès aux document administratifs pour les Analytics TousAntiCovid. Vous m'avez envo...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Vienne le 11 janvier 2021.

Aboutie

Monsieur, Je vous remercie de votre réponse et du lien transmis. Les données sont bien disponibles mais de manière unitaire ce qui complique fortem...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le 13 avril 2021.

Très en retard.

Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous restons à votre disposition...