Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 9)

Bonjour, Par message du 22 février 2022, vous avez demandé la communication de documents, parmi lesquels les contrats, que le ministère de l'intérie...
Note de frais de M. le maire
Réponse par Mairie - Le Blanc-Mesnil à Missiz le .

En attente de classement

Received-SPF: pass (blancmesnil.fr: domain of [FOI #44135 email] designates 92.243.18.104 as permitted sender) x-spf-client=SecurityGateway8.0.3 rec...
Bonjour, Votre demande a été transmise à la personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisatio...
Monsieur, En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...
Monsieur,   Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format requis.   Vous en souhaitant une bonne réception.  ...
Bonjour Monsieur LE GALL, Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année. En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
Cher/Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), la Conférence sur la protection des données (DSK), l'organe des autorités d...
Your message to [adresse email] couldn't be delivered. helene.huet wasn't found at pays-liffre.fr. dada+request-922-d34. . . Office 365 helene.huet...
Cher/Chère SEPTAUBRE Eric (Chef de pôle) - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes/MAP/OO, Avez-vous transmis ma demande à la préfecture de Haute-Loire comme le l...
Bonjour M. CASTELLANOS, Vous n'indiquez pas dans votre demande les documents que vous souhaitez obtenir. S'il faut comprendre que votre demande porte...
Cher/Chère Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
coût des panneaux logotés région Auvergne-Rhône-Alpes
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes par PAPILLON David le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE
Réponse par Eurométropole - Strasbourg à La Quadrature du Net le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Nous vous faisons suite à votre courriel du 4 février 2021 se rapportant à l'affaire en référence. Vous trouverez en pièce-jointe notre cour...
Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes, En application de la loi n° 78-575...
Contrôles de vitesse - limite à 30km/h
Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne par VIBERT le .

En attente de réponse

Cher/Chère Préfecture - Val-de-Marne, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...
Contrôles de vitesse - limite à 30km/h
Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Saint-Denis par Stanislas Degroote le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Préfecture de la Seine-Saint-Denis, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à Opac du Rhône par Calixte DUFOURT le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Opac du Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...
Bonjour, Les données de prélèvement sont téléchargeables à partir de notre site web de bassin : https://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/ (rubrique...
Chère Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Corrèze à Laurent Savaete le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental - Corrèze ([adresse email])...
Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes, En application de la loi n° 78-575 du 1...
Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous.   Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
Cher/Chère Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, En application de la loi n° 78-575 du 17 j...
Monsieur POURE   Je fais suite à mon envoi ci-dessous. Voici les documents administratifs complémentaires concernant votre demande :   ·      ...
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances, Le 15 mars dernier, l'Union Européenne a adopté de nouvelles sanctions en réponse à l'agression r...