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Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces jointes afférentes.
Bien cordialemen...
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip.
Cordialement,
Guillaume Souberbielle
Mission des achats
SAAM - Achats 1
Ministère de l'édu...
Bonjour Madame, Monsieur,
Pour donner suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs (CADA), vous trouverez en piè...
Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
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administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...
Données essentielles des conventions de subvention
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Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Comme suite à mon précédent mail, ci-joint les tableaux communiqués par les services.
Cordialement
Lucile FOULE
Directrice des Affaires Jur...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces afférentes.
Cordialement.
-----...
Monsieur,
Par message du 1er février vous avez indiqué votre souhait d’avoir
communication des études commandées au bureau d’études 6 t ces cinq...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous
accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019.
Souhai...
Cahiers de doléances numérisés
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N/réf. CGG/JC-2024 n° 890
Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau
Bonjour,
Je fais suite à votre demande du 29 mars 2024.
La très grande majo...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les
fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...
Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
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Bonjour,
Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les
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Bien cordialement.
Sébastien LETORT...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Monsieur,
Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
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Bonjour Madame,
Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre
2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...
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Bonjour Monsieur Marzolf,
Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de
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Monsieur, bonjour
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la liste des
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Concerna...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai
2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Cor...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
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Bonjour Monsieur,
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Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
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Aboutie
Bonjour,
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Bonjour,
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Bonjour
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Madame, Monsieur,
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Bonjour Monsieur LE GALL,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Madame, Monsieur,
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Bonjour Monsieur,
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