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Morts violentes au sein du couple, audit de l'IGPN sur la qualité d'accueil et données de signalements
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Base de données des projets de création de voirie
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Affilations et radiation par profession / années / départements
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Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Sécurité sociale des artistes auteurs,
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Cher/Chère HOUBART Candy,
Si j'ai bien compris, l'état des indemnités a du être effectué l'an dernier pour l'année 2019 et ces derniers jours pour 20...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Allier le .
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Loire le .
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Merci pour ce document.
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Ardèche le .
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Merci pour ces éléments, bon weekend !
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube le .
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Merci beaucoup pour cet envoi très détaillé.
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Val-de-Marne le .
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Données essentielles des conventions de subvention
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Demande du code source et des exigences minimales matérielles et logicielles de France identité
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Information non détenue
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