Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 6)
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Somme à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Afin d'accéder à la liste complète par année, je vous préconise la méthode
suivante :
- dans la rubrique "données essentielles" : recherch...
Demande de comptes financiers - Société d’Enrichissement du Tricastin (SET)
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Stephen Harding le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur Harding,
J’ai lu avec attention votre courriel du 22 juin dernier et j'ai demandé à
mes services d’instruire votre demande. Il...
documents déposés concernant l'association ASPYC56
Réponse par Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) à jean-pierre le guerinel le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande vous trouverez ci-joint copie des statuts de
l'association ASPYS56
En vous souhaitant bonne réception
Cordialement...
Demande de documents administratifs relatifs au logiciel PAVED
Réponse par Institut national de la statistique et des études économiques à LibRev Consulting le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Votre demande a été transférée conformément à l'article L311-2 du Code des
relations entre le public et l'administration, qui di...
Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse par Mairie - Foix à Jean Piquemal le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
A la demande de Mr le Maire et suite à votre requête reçue en mairie le 15 mars 2021 concernant "la communication des documents administrati...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Warneton à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Objet : Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs -
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Bonjour Madame, bonjour Monsieu...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Libourne par Felix le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Membre de l'association La Quadrature du Net, je mène actuellement des recherches sur les systèmes d'aide à la décision appliquée a...
accès aux statuts de "œil d’Andromède"
Réponse par Préfecture de l'Hérault à Laurent Coudercy le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la copie des statuts
demandés
Bien cordialement
Le 21/11/2021 à 18:34, HERVE Sylvie -...
Demande d'ouverture des données des clusters de Covid-19
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Vincent Glad le .
En attente de clarification
Monsieur,
Le 14 septembre dernier, vous avez saisi le ministère de la santé d'une
demande de communication de documents administratifs, portant...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse par Ministère des sports à Alexandre Léchenet le .
Refusé.
Monsieur,
Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le fondement du liv...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Alexandre Léchenet le .
Refusé.
Monsieur,
Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le fondement du liv...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Alexandre Léchenet le .
Refusé.
Monsieur,
Par courriels du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, sur le fonde...
Bonjour Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer
les indemnités pour frais de représentation du maire...
Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le .
Aboutie
Bonjour
Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que
certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le .
Aboutie
Bonjour monsieur LEURENT
Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:
1. AIPD TousAntiCovid
2. AIPD TousAntiCovid Signal
3. ...
Bonjour,
Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de
la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte
Admi...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Nancy à Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Suite à votre courrier électronique du 19 avril 2021 ci-dessous, je vous
prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous a...
Liste des personnes décédées du cyclone de 1928
Réponse par Archives départementales de la Guadeloupe à Rieger le .
Information non détenue
Bonjour Madame,
Vous me demandez dans votre courriel daté du 14 octobre 2022, la copie de la liste des personnes décédées lors du cyclone de 1928.
Je...
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse par Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) à Banuls le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Lille à Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
A la suite de votre mail, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020.
En vous souhaitant bonne...
Documents de la Caisse des écoles
Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces afférentes.
Cordialement.
-----...
Bonjour Madame,
A la suite de votre demande, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020.
En vous souhaitant bonn...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Hautes-Alpes à Laurent Savaete le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
J'ai transféré votre demande à la directrice des finances (contact: [adresse email]) qui dispose du fichier au format que vous sollicitez....
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados par Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Monsieur,
Je vous remercie de votre réponse. J'ai bien pu consulter la liste des 400 consultations conclues par votre collectivité par le bia...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse par Mairie - Grenoble à Kévin Gernier le .
Information non détenue
Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 codifiée au CRPA
relative à l'accès aux documents administratifs, vous avez souh...