Chère Madame LE DEVEDEC Sandrine,
Merci pour cet envoi de documents. Des commentaires sur les chiffres auraient été les bienvenus.
Je vous prie de cr...
Chère Madame,
J'ai bien reçu les informations et je vous en remercie.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées...
Bonjour,
J'ai le regret de vous informer que nous n'avons pas formalisé de document
bilan pour l'année 2019 relatif à l'activité de l'équipe
plurid...
Monsieur, bonjour,
En raison du volume des documents concernés et de leur ancienneté, les services de la ville de Calais mettent tout en œuvre pour as...
Monsieur BOUAKKAZ Morad - PSOL/DPFB/SCRADU,
Je vous remercie pour cet envoi.
Cependant, je ne vois pas clairement les cas de sanction lié à l'absenc...
Cher Monsieur TISSERAND Matthieu,
Merci beaucoup pour ces documents.
Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Cher HOCMARD Geoffroy,
Ma recherche est terminée. Merci mais ce n'est plus la peine de me faire parvenir les documents.
Je vous prie de croire, Monsi...
M. HOFFMANN,
Je vous remercie de la réponse que vous m'avez apportée.
Après consultation du site "Nord Evasion", j'ai pu constater que les données...
Cher François LETE,
Je vous remercie pour votre réponse, en partie satisfaisante.
Satisfait car le lien pour les wms est fonctionel,
Insatisfait...
Cher Monsieur Landeau,
Merci pour les informations transmises.
Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
PA...
Madame,
Nous accusons bonne réception de votre message électronique du 22 juin
dernier dans lequel vous sollicitez la transmission de différents...
Cher/Chère Martinez,
merci pour les informations transmises.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Madame, Monsieur,
j'accuse réception de votre demande tendant à la communication d'un
certain nombre de documents relatifs au RSA.
Je transmets donc...
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
PATRON
Chère Madame,
Vous avez sollicité les services du Département aux fins de communication de documents, par voie électronique. J'accuse réception de cet...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au
Service compétent.
Nous vous prions de croire, M...
Madame Vives,
Je vous remercie pour votre réponse.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées.
M PATRON
Cher/Chère ServiceJuridique,
Pour faire suite à votre réponse, et m'étonnant de celle-ci, je précise ma demande. L'article L3123-19-2-1 du Code génér...
Cher/Chère CAGNA SYLVIE,
Ces dispositions existants depuis la fin 2019, j'imagine que ce tableau n'existe que pour l'année 2020, mais si vous avez 20...
Monsieur le Président du Conseil départemental du Cher,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'a...
Bonjour,
Comme le précise la délibération du 27 novembre 2020, l’article L3123-19-2-1 du code général des collectivités territoriales fait obligation...
Cette disposition s'appliquera pour la CeA lors du vote du budget 2022.
Cette disposition ne s'appliquait pas pour les deux départements l'an passé.
-...
Cher/Chère REFERENT-CADA,
Merci de votre réponse ! En effet, si le document est en ligne, rien ne vous oblige à me le communiquer. Parmi tous les doc...
Cher Monsieur,
L'état des indemnités des élus est voté chaque année par le Conseil Régional.
Vous trouverez la délibération de l'Assemblée Plénière...
Bonjour,
Merci beaucoup pour ces informations. Le service concerné revient rapidement vers vous.
Pour ma part je n'ai reçu votre demande que le 6 avr...