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Bonjour,
Afin de traiter au mieux votre demande, je vous remercie de bien vouloir
nous renseigner les périodes concernées.
Bien cordialement
Béatri...
Demande bilan comptable (entrée-sortie) association Elus du Coeur à Villpreux siret: 91377915300018
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Bonjour,
Par un courriel en date du 14 juin 2023, vous avez saisi la PRADA pour
obtenir communication des « documents comptables 2022 après clôt...
Base de données des réseaux routiers
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Base de données des vitesses maximales autorisées sur le réseau routier national
Demande envoyée à Institut national de l'information géographique et forestière le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Institut national de l'information géographique et forestière,
En application de la loi n°78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Bonjour,
Le Département de la Gironde a bien reçu votre demande d'accès à plusieurs
documents relatifs aux sorties du dispositif RSA.
Je vous inform...
Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Information non détenue
Cher Monsieur, Chère Madame,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Base de données des projets de création de voirie
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Données de base utilisées pour le calcul de la ponctualité des RER
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .
Information non détenue
Cher/Chère Conseil régional d'Ile-de-France,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Base de données des interventions des pompiers
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Effectifs par classes en GS/CP/CE1
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Données relatives aux offres d'emploi dans la Fonction Publique
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau depuis 1982
Demande envoyée à Ministère des sports le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Ministère des sports,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Statistiques d'utilisation et de fréquentation du simulateur "Retour en France"
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Données du rapport "Retour en France des Français de l'étranger", H.Conway-Mouret (2015)
Demande envoyée à Premier ministre le .
Très en retard.
Cher/Chère Premier ministre,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Données des vitesses maximales autorisées sur les routes
Demande envoyée à Institut national de l'information géographique et forestière le .
Très en retard.
Cher/Chère Institut national de l'information géographique et forestière,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Demande d'ouverture des données des clusters de Covid-19
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Cher/Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL),
la Conférence sur la protection des données (DSK), l'organe des autorités d...
Liste des défibrillateurs
Demande envoyée à Agglomération - Muretain le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Agglomération - Muretain,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Mise à disposition des procès verbaux de réception de travaux
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Refusé.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère
Demande envoyée à Conseil départemental - Isère le .
Très en retard.
Cher/Chère Conseil départemental - Isère,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Cher/Chère Préfecture - Gironde,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Base d'accidentologie du SNOSM
Réponse de Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme le .
Très en retard.
Bonjour M Mondon,
Le SNOSM édite chaque année un bilan de l'accidentologie en montagne.
Afin que votre demande puisse être correctement traitée, je vou...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Très en retard.
Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...
Monsieur VAN DER SLOOTEN,
Vous avez souhaité recevoir le détail des notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire sur l...
Liste des agents de la Mairie qui ont été vaccinés à l'Hotel Dieu
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...