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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Meuse le .

Partiellement aboutie

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Ain le .

Saisine CADA en cours

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Aisne le .

Saisine CADA en cours

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le .

Aboutie

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Aboutie

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Ardèche le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Aube le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Charente-Maritime le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Cher le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Creuse le .

Saisine CADA en cours

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Demande envoyée à Conseil départemental de la Nièvre le .

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Demande envoyée à Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Dordogne le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Doubs le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Essonne le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Eure le .

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Aboutie

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Gard le .

Saisine CADA en cours

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Gers le .

Saisine CADA en cours

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