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Vidéoprotection
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Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les livrables du lot 2 relatif aux prestations d’accompagnement pour l’élabor...
État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Montesquieu le .

Très en retard.

Monsieur, Suite à votre requête, nous sollicitons de votre part une demande écrite à l'attention du Président de la Communauté de communes de Montes...
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .

En attente de réponse

Bonjour Monsieur, J'accuse réception de votre demande.  Celle-ci est en cours de traitement. Cordialement Marion LEMAITRE Service des Archives muni...
Madame, Monsieur, En réponse à votre mail du 28 mars 2024 rappelé ci-dessous, vous trouverez en pièces jointes les notes de frais du Maire pour la p...
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Madame,   Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez la communication des documents suivants :   - les statist...
Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement

Monsieur, Vous avez saisi les Archives départementales de la Seine-Maritime afin de demander communication des cahiers citoyens conservés sous forme n...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Suite à la demande formulée via le site de l’association Madada relative à la transmission des documents administratifs suivants : liste...