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Informations sur le projet d'observatoire nationale de médecine de ville
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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
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Cordialement.
Le 20/02/2024 15:41, Association Transparenc...
Notes de frais - maire de Marseille
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Demande de recours gracieux effectuée
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Monsieur le président,
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Meilleures...
Notes de frais - maires de secteur
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Territoires de chasse des ACCA de Loire-Atlantique
Demande envoyée à Fédération départementale des chasseurs - Loire-Atlantique le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Fédération départementale des chasseurs - Loire-Atlantique,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents a...
Demande bilan comptable (entrée-sortie) association Elus du Coeur à Villpreux siret: 91377915300018
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...
Monsieur le Président, Monsieur Leroy,
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Bonjour Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer
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Bonjour Monsieur,
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Monsieur,
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Cher Grand Annecy,
A l'attention de Mme Frédérique Lardet,
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Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .
Information non détenue
Cher Monsieur,
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Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2023 et les livences de restauration 2023
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .
En attente de classement
Monsieur Goubert,
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Recouvrement de la créance de l'association les Amis du Musée Subaquatique
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention ainsi que
les pièces jointes afférentes.
Cordialement.
...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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De : landeau, sébast...
composition socio-professionnelle des collèges de Gironde
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Aboutie
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Patrimoine immobilier
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Cher/Chère Mairie - Bordeaux,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
Position des caméras de vidéo surveillance et zone couverte
Demande envoyée à Mairie - Fréjus le .
Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Fréjus,
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Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Aix-en-Provence,
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Données de base utilisées pour le calcul de la ponctualité des RER
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .
Information non détenue
Cher/Chère Conseil régional d'Ile-de-France,
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