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Aboutie
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Partiellement aboutie
Bonjour,
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Aboutie
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Bien cordialement,
Département...
Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
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Information non détenue
Bonjour monsieur,
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Participation de Civipol à la mise en oeuvre de l'accord migratoire UE-Egypte
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Refusé.
Bonjour,
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Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
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des pièces adressées à votre attention.
Je vous en...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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Refusé.
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, vous ne traitez que des frais de représentation or, nous vous avions demandé aussi les docum...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Rhône le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande de communication de la liste des subventions
accordées par le Conseil départemental du Rhône au titre des ex...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de documents administratifs du 10 septembre 2023.
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Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse à votre demande de communication de documents administratifs ainsi que...
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'ai transmis votre demande au service compétent.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé de relations médias | Service de la communicati...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine---...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Très en retard.
Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
...
Cher/Chère Mairie - Marseille,
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Bonjour,
Depuis le 6 novembre 2017,
les préfectures n'ont plus de compétence en matière d'immatriculation de véhicules.
Pour toute demande de renseig...
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Madame, Monsieur,
...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre message, qui a été transmis au service
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Cordialement,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
A la suite de votre demande complémentaire ci-dessous, je vous invite à
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Somme le .
Aboutie
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande en date du 26 septembre 2023 et les éléments sollicités.
Cordialeme...