Demandes similaires à 'Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance' (page 19)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le 24 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir ci-joint le courrier de réponse du Département de la Seine-Saint-Denis suite à la demande du 07 mars 2023 cité...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Allier le 8 février 2024.

Aboutie

Madame, monsieur, En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes au présent courriel, les documents sollicit...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Riom-ès-Montagnes le 26 avril 2023.

Très en retard.

Bonjour, Suite à la suppression de l'adresse mail wanadoo de la commune, merci de bien vouloir noter qu'à compter du jeudi 22 décembre 2022, l'adresse...

Notes de frais des élus du département de Seine-Saint-Denis

Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le 17 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Je suis actuellement en congés et serai de retour le mardi 28 août. En cas d'urgence, vous pouvez contacter Laetitia Kristen, assistante du S...

Demande du protocole de partenariat Berkane/Bondy

Demande envoyée à Mairie - Bondy le 8 janvier 2022.

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Bondy, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Loiret le 2 février 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, Pour faire suite à votre demande du 25 janvier dernier, je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la liste des subvention...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Châlons-en-Champagne le 12 avril 2024.

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les différents éléments demandés. Cordialement Olivier MARTINY Directeur Sec...

Note de frais

Réponse de Mairie - Lens le 30 juin 2023.

Aboutie

Madame, Veuillez trouver en réponse à votre demande, en pièces jointes, les documents administratifs sollicités. (envoi en plusieurs mails compte-tenu...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Le Perreux-sur-Marne le 30 avril 2024.

Aboutie

Monsieur le Président, Le volume des pièces jointes à mon précédent courriel étant trop important, je vous fais parvenir lesdits documents par W...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le 4 avril 2024.

En attente de classement

Destinataire : Monsieur Rémy Goubert CD n°24/1110 Nos réf. : votre courriel du 29/03/2024 (CA n°1426) Objet : dem...

Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône

Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le 11 avril 2023.

Très en retard.

Bonjour Suite à votre mail merci de nous transmettre les numéros RNA commençant par un W, aucune association avec le titre donné n'a été trouvée (a...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Meylan le 26 avril 2024.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Vous trouverez ci-joint les documents demandés. Cependant, je vous informe que le Maire n'a pas eu recours à des frais de représen...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Béziers le 26 avril 2024.

Aboutie

Bonjour, Je vous prie de trouver ci-joint les documents demandés pour la commune de Béziers. [1][IMG][2]Dépenses 2020 2.pdf [3][IMG][4]Dépenses 20...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Morbihan le 17 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Par courriel du 25 novembre dernier, vous avez sollicité la communication de la liste des conventions de subvention votées pour les années...

Etat indemnités conseillers municipaux

Demande envoyée à Mairie - Limoges le 19 avril 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Marne le 30 juin 2020.

Très en retard.

Madame, Monsieur, j'accuse réception de votre demande tendant à la communication d'un certain nombre de documents relatifs au RSA. Je transmets donc...

Données essentielles dans la commande publique

Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le 25 novembre 2020.

Aboutie