Demandes similaires à 'Cartographie des zones favorables au développement éolien' (page 13)
Cher Monsieur,
J'ai sollicité le service concerné, la réponse apportée est celle-ci :
"Après vérification dans les écritures comptables de la Ville...
Demande de comptes financiers - Société d’Enrichissement du Tricastin (SET)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur Harding,
J’ai lu avec attention votre courriel du 22 juin dernier et j'ai demandé à
mes services d’instruire votre demande. Il...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sotteville-lès-Rouen le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande et ne manquerons pas de revenir vers vous dans les meilleurs délais.
Cordialement,
Agathe BASS...
Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
Information non détenue
Monsieur,
Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents
administratifs de la préfecture de la région d'Ile-de-France, préfecture...
Monsieur,
Dans le cadre du droit d’accès aux documents administratifs, vous avez
sollicité la communication des notes de frais de déplacements,...
Bonjour
Nous avons bien reçu votre demande.
Un retour vous sera fait dans la semaine.
Cordialement
Pierre-Yves JEGOU- Mairi...
Correspondance concernant une possible inconduite au réacteur de Halden en Norvège
Réponse de Autorité de sûreté nucléaire (ASN) le .
Refusé.
Monsieur,
L’ASN n’est pas en mesure de donner suite à votre demande. En effet, les
informations correspondantes, y compris celles échangées avec...
Demande bilan comptable (entrée-sortie) association Elus du Coeur à Villpreux siret: 91377915300018
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Bonjour,
Par un courriel en date du 14 juin 2023, vous avez saisi la PRADA pour
obtenir communication des « documents comptables 2022 après clôt...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine--...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .
Aboutie
Bonjour
Vous trouverez ci-jointe, la réponse du Département d’Eure-et-Loir à votre
demande de communication de documents administratifs.
...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Bonjour,
Vous êtes sur la messagerie de la direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'...
Documents sur l'abattage d'arbres dans le jardin de la Magalone
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
Chef du service des...
Demande de communication des registres des produits phytopharmaceutiques ou « cahiers d’épandage » sur le territoire d’Oraison, Les Mées et le Castellet
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Provence-Alpes-Côte d'Azur le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je donne suite à votre courriel du 6 décembre 2023 qui a retenu toute mon
attention.
Vous sollicitez la DRAAF PACA pour communic...
Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur de Savoie le .
En retard (plus de 30 jours)
Chère Communauté de Communes Cœur de Savoie,
A l'attention de Mme Béatrice Santais, Présidente.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 197...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Nouvelle Aquitaine THD le .
Aboutie
Chère Nouvelle Aquitaine THD,
A l'attention de M. Mathieu Hazouard, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III...
demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Monsieur Devauchelle,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et
des pièces adressées à votre attention.
Je vous en...
Monsieur,
Par message du 1er février vous avez indiqué votre souhait d’avoir
communication des études commandées au bureau d’études 6 t ces cinq...
Monsieur,
Mon précédent message n’étant pas parti, je vous adresse les documents
sollicités via onedrive.
[1]2023 notes frais
[2]2022 notes frai...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les
éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Par la présente, je reviens vers vous suite à votre demande de
communication du répertoire d’informations publiques (RIP) du Dép...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la liste des subventions versées par le Département de l'Essonn...
Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande, relayée par Pôle emploi, concernant la
transmission du rapport d’évaluation sur le journal...
Assignations en justice et décisions de justice dans le cadre des procédures d'expulsions locatives à Lille, Roubaix et Tourcoing et dans la Métropole européenne de Lille
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Partiellement aboutie
Cher Ministère de la Justice,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à Est Métropole Habitat le .
Très en retard.
Cher Est Métropole Habitat,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...