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Bonjour,
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Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur
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La cartographie des risques d’atteinte à la...
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Aboutie
Bonjour,
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Aboutie
Bonjour,
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administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le
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demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
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Aboutie
Monsieur Devauchelle,
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Je vous en...
Demande CADA - Note du 21 avril sur les interpellations en manifestation
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Madame, Monsieur,
Dans l'édition du 25 avril du Journal Du Dimanche, il est indiqué dans un article intitulé "Manif sous contrôle" que le ministère...
Données essentielles des conventions de subvention
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Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Comme suite à mon précédent mail, ci-joint les tableaux communiqués par les services.
Cordialement
Lucile FOULE
Directrice des Affaires Jur...
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Bonjour Madame,
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2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Bonjour,
Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du
ministère de la Justice pour obtenir communication :
• du règlem...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .
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Madame,
Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez
la communication des documents suivants :
- les statist...
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Partiellement aboutie
Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,
Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé
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Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail.
Cordialement,
Pauline DANEU
Chargée d'études juridiques
DIRECT...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Cher Monsieur,
En réponse à vos demandes de communication de documents qui nous sont
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Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
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Monsieur,
Comme vous le savez la commission d'accès aux documents administratifs
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Monsieur,
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Cordialement
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Madame, Monsieur,
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Monsieur le Président,
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Bonjour,
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Monsieur
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Pisa 2018
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Très en retard.
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Pisa 2018
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les
fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver
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