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Aboutie
Courriel à l’attention d’Emile Marzolf
Monsieur,
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communication des documents sui...
Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .
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Monsieur [supprimé],
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Bilans Triennaux de la loi SRU
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
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Convention entre IN Groupe et l'ANTS sur la CNIe
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Refusé.
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Monsieur,
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vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
Partiellement aboutie
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communication de documents administratifs...
Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
Demande envoyée à Agence française de développement (AFD) le .
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5 rue Roland Barthes, 75598 PARIS...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous suite à votre sollicitation relative à
la communication de la liste des conventions de subven...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne le .
Aboutie
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Clarification envoyée à Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Cher/Chère FRERE Séverine,
Merci pour cet envoi. J'ai l'impression que ce tableau ne correspond qu'aux indemnités des conseillers départementaux et n...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Sarthe le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Monsieur,
Merci pour votre réponse.
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Monsieur,
Vous avez demandé le 27 août 2021 l'accès à différents documents
administratifs relatifs à la vidéoprotection dans le département de la
S...
Liste des contrôles routiers à Paris par catégorie d'usagers
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Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Préfecture de police de Paris,
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Cahiers de doléances numérisés
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Monsieur,
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Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
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Bonjour
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Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
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Demande CADA relative au logiciel Smart Police d'EDICIA
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
En retard (plus de 30 jours)
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Cordialement
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Gestionnaire...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de la vidéoprotection par la mairie de Paris
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
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Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Mérignac le .
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Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...