Demandes similaires à 'Contrats entre la DITP/Direction du Budget et les porteurs des projets FTAP' (page 8)
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre
2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...
Bonjour Monsieur,
Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice
des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces jointes afférentes.
Bien cordialemen...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur
Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments
ci-après :
La cartographie des risques d’atteinte à la...
Bonjour Monsieur,
Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance
récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...
Bonjour Monsieur,
Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance
récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Saône-et-Loire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Ces informations sont en ligne sur le site du Département :
https://www.saoneetloire71.fr/recherche-avancee?tx_solr%5Bfilter%5D%5B0%5D=altTy...
Bonjour,
En réponse à votre demande du 25 novembre dernier, je vous informe que les
données essentielles des marchés publics du Département de l'A...
Subventions aux associations octroyées par le FDVA
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Bonjour,
Par courriel en date du 26 octobre 2019, vous sollicitez la communication
des documents administratifs suivants :
...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Très en retard.
Monsieur,
Votre demande relative aux marchés a été transmise à M. Fabien Lepetit,
directeur de la commande et des achats publics, son adresse est :...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents, vous trouverez ci-joint le nombre de sorties et de sanctions prononcées pour les années...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Partiellement aboutie
Madame Patron,
Comme suite à vos demandes du 4 juin et 16 juillet 2020, je vous prie de
trouver ci-joint le retour du Conseil Départemental du B...
Pièces justificatives admission exceptionnelle au séjour
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Barres d'entrées en académie des enseignants lauréats de concours, en 2022
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux
documents administratifs, je vous ai demandé, le 4 décembre 202...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
Bonjour
Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2017
Sandrine AGUILHON
Direction des Ressources Humaines,
des Assemblées et des Finances
Cheff...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Par deux courriels en date du 25 novembre 2020, émis à partir du site www.madada.fr, vous avez souhaité obtenir communication des documents...
Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document
administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...
Études de soutenbilité budgétaire des marchés de partenariat (PPP)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents portant sur (i) les études de soutenabilité budgétaires (ESB)...
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Bonjour,
Par courriel du 16 juin, vous avez sollicité certaines pièces se
rapportant à l'accord-cadre relatif à l’acquisition de drones, de
passere...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie
Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,
Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé
en annexe n° 1...
Circulation des variants de la Covid-19 sur le territoire
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
Les données que vous sollicitez sont publiées en open data sur le site
data.gouv.fr depuis le lundi 8 mars 2021 par Santé publique Fra...
Bonjour Monsieur POURÉ,
A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de
trouver ci-dessous les éléments demandés.
1. la li...
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les
documents demandés.
Je me tiens à votre disposition pour tou...
Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .
Refusé.
Cher/Chère [Authority name],
Vu le rapport du GRECO paru le 10 janvier (https://rm.coe.int/grecorc5-2021-12-final-fr-rapport-de-conformite-france-pub...
Les orthophotoplans de la campagne 2016
Réponse de Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon le .
Aboutie
Bonjour
Nous vous confirmons que l'accès aux données consultables en Web-service est autorisé dans le cadre d'une licence ouverte. (Référence : licenc...