Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les documents relatifs à votre demande de
communication du dossier de demande de subvention de l'ass...
Bonjour
Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2018.
Sandrine AGUILHON
Direction des Ressources Humaines,
des Assemblées et des Finances
Chef...
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listes liées aux
subventions accordées par la CTG pour les exercice 2021, exercice 2022...
Bonjour,
Merci pour cette clarification et pour m'avoir indiqué l'administration en charge de ces données.
Merci pour les liens vers vos données....
Monsieur,
Le contrôle sanitaire de l’eau est exercé par l'agence régionale de santé,
il comprend notamment la réalisation d'un programme d'analy...
Bonjour,
Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...
Bonjour Monsieur POURÉ,
A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de
trouver ci-dessous les éléments demandés.
1. la li...
Bonjour,
Depuis la loi modifiée sur les archives de 2008 (codifiée dans le Code du Patrimoine), les archives et les documents administratifs ont la m...
Monsieur,
Comme suite à votre demande, vous trouverez, ci-joint, d'une part, la
liste des autorisations de systèmes de vidéoprotection délivrées à...
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les
documents souhaités.
Bien cordialement.
Sébastien LETORT...
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine---...
Avec les pièces jointes
Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement.
N'imprimons que si nécessaire.
-------- Message original ---...
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11
décembre 2020
Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
...
Monsieur,
Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Bonjour Monsieur
Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments
ci-après :
La cartographie des risques d’atteinte à la...
Bonsoir monsieur
Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de
l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
Bonjour,
J'ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne relèv...
Bonjour Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre demande, qui est, si je ne me trompe pas, une
demande à adresser à l'équipe de recherche qui a mis...
Bonjour Monsieur,
En cas de refus opposé par une administration à une demande de
communication de document administratif, le demandeur a la possibil...
Monsieur
Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les éléments concernant la ville d'Agen.
Vous en souhaitant bonne réception
-----M...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, une correspondance du ministère de l’Europe et
des affaires étrangères à votre attention.
Bien cordi...
A l’attention de Guillaume LEROY
Association Transparence Citoyenne
Monsieur,
Par un courriel en date du 28 mars 2024, vous avez sollicité de la...
Bonjour,
Suite à votre mail du 29/03, veuillez trouver en cliquant sur le lien
ci-dessous, l’instrument de recherche des cahiers du Grand débat nati...
Monsieur le Président,
J'ai bien reçu votre courriel du 29 mars dernier par lequel vous
sollicitiez la communication des "cahiers de doléances numér...