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Recouvrement de la créance de l'association les Amis du Musée Subaquatique
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention ainsi que
les pièces jointes afférentes.
Cordialement.
...
Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande, relayée par Pôle emploi, concernant la
transmission du rapport d’évaluation sur le journal...
Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .
Aboutie
Bordeaux, le 13 février 2024
Envoi dématérialisé
[adresse email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan du...
Livrables des marchés publics du plan d'économies budgétaires liées aux achat pour l'État
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .
Information non détenue
Cher Monsieur,
Vous avez sollicité la communication de l'analyse d'impact relatif à la protection des données (AIPD) relative à l'utilisation de l'ap...
Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Message de suivi envoyé à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .
Information non détenue
Bonjour,
Merci pour cette clarification et pour m'avoir indiqué l'administration en charge de ces données.
Merci pour les liens vers vos données....
Images de videosurveillance pour la phase de conception des algorithmes de détection des événements
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Saisine CADA en cours
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre demande...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de Corse-du-Sud le .
Demande de recours gracieux effectuée
* « Madame, Monsieur, la préfecture de la Corse-du-Sud a bien reçu votre
courriel. Il va être transmis au service
concerné par votre demande. Une ré...
Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues
Réponse de Autorité de régulation professionnelle de la publicité le .
Refusé.
Monsieur,
Veuillez trouver ci-jointe la réponse à votre demande du 23 juillet
dernier.
Bien à vous.
Stéphane MARTIN
Directeur Génér...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard.
Bonjour, j'accuse réception de votre demande et la transfère au service
compétent.
Cordialement,
[effacé]
Chef du Service de Coordination de...
Monsieur,
Suite à votre demande par mail du 8 août dernier, nous vous prions de bien
vouloir trouver les éléments suivants :
- La...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication de la liste des autorisations
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Bonjour Monsieur,
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Notes de frais des élus de la Communauté d'agglomération Evreux Portes de Normandie
Réponse de Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
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par voie électronique et nous acceptons de vous fou...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Vendée le .
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Monsieur LACOMBE,
En réponse à votre demande de communication de la liste des autorisations
de voirie délivrées par nos services pour des travau...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
Information non détenue
Monsieur,
J’accuse bonne réception de votre demande qui est en cours de traitement .
Cordialement
Anne-Sylvie XAVIER-ROATTINO
Direction Juridi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue
Bonjour,
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Aboutie
Bonjour,
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Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
Aboutie
Bonjour,
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sollicités portant sur l’année 2022.
Pour tout complément d...
Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Premier ministre le .
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Bonjour Monsieur,
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Refusé.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Bonjour,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
Monsieur le Président,
Nous avons pris connaissance de votre mail du 28 mars 2024, aux termes
duquel vous sollicitez, au titre du droit d'accès aux d...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous
vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...
Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Réponse de Health Data Hub le .
Aboutie
Courriel à l’attention d’Emile Marzolf
Monsieur,
Par message en date du 2 février 2024, vous avez souhaité obtenir
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