Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection' (page 10)

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Nord le 20 janvier 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informati...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Eure le 28 mars 2024.

Aboutie

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les documents demandés. Je vous en souhaite bonne réception. Je vous précise égale...

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t

Réponse de Mairie - Paris le 25 avril 2023.

Aboutie

Monsieur, Par message du 1er février vous avez indiqué votre souhait d’avoir communication des études commandées au bureau d’études 6 t ces cinq...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse de Mairie - Rennes le 3 avril 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous. Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Lozère le 27 août 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2017 Sandrine AGUILHON Direction des Ressources Humaines, des Assemblées et des Finances Cheff...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse de Mairie - Lille le 2 octobre 2023.

Partiellement aboutie

Monsieur GERNIER, Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023. Concernant la cartographie des risques, celle-ci est e...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'audit sur la vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 10 juin 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demqnde données comptage circulation

Réponse de Métropole de Lyon le 13 juin 2023.

Aboutie

Bonjour Madame, Nous vous transmettons les fichiers de comptage, résultats d’une étude qui s’est déroulée en février dernier. Nous vous les tr...

Demande CADA CNIL: VSA NIMES

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 24 juin 2021.

Information non détenue

N/Réf. : LDT/ AHN/CLA211818 Saisine n° 21007347 Bonjour Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse du...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le 27 avril 2023.

Très en retard.

Bonjour, Cette adresse n'existe pas sur nos serveurs, merci d'en vérifier l'orthographe. Cordialement, La Direction des Usages Numériques Communau...

Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 24 juin 2021.

Aboutie

N/Réf. : LDT/ AHN/CLA211827 Saisine n° 21008245 Bonjour Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse du...

fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance. Commentée le 31 mars 2021.

Aboutie

La donnée a été publiée le 25 mars, cf. discussion https://teamopendata.org/t/connaitre-les-parcelles-dont-le-proprietaire-est-une-personne-publique/2...

Demande de documents relatif au laboratoire de l'IA

Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le 27 avril 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Toulouse le 14 janvier 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communications de documents administratifs relatifs à la commission nationale de la vidéoprotection

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 27 avril 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Utilisation de logiciels d'analyse d'images par la RATP

Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le 19 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...

Documents relatifs à un contrat commercial entre Nîmes Métropole et une entreprise tiers portant sur la mise en place du système de vidéoprotection dans la Métropole.

Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole le 26 mars 2021.

Très en retard.

Cher/Chère Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Nord le 10 juillet 2020.

Aboutie

Bonjour Madame PATRON, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants au sein du Département du Nord : - Le d...

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies

Demande envoyée à Mairie - Pessac le 29 septembre 2023.

Supprimée par le demandeur.

Monsieur le Maire, Le parking réalisé sur la place des Marchands d'Oublies est un très bel exemple de réalisation d'un parking végétalisé, comprenant...

Demande de documents administratifs relatifs au logiciel PAVED

Message de suivi envoyé à Institut national de la statistique et des études économiques le 25 avril 2022.

Information non détenue

Bonjour et merci pour votre message, Permettez-moi simplement d'insister, car je ne vois pas comment il est possible que l'INSEE n'ait conservé aucun...

Audit, contrat et carences relatifs au fonctionnement des ascenseurs et escaliers mécaniques

Demande envoyée à Mairie - Paris le 26 juillet 2023.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Essonne le 29 mars 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la liste des subventions versées par le Département de l'Essonn...

Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière

Réponse de Mairie - Niort le 8 janvier 2024.

Aboutie

Madame, Je vous invite à prendre connaissance des pièces jointes. --- Très cordialement à vous, Jézabel CHAUCHEF Juriste- Référente CADA Direction...

Demande de conventions signées par des DEETS

Réponse de Ministère du travail le 13 février 2024.

Information non détenue

Bonjour, Vous avez formulé une demande de communication de six documents administratifs. Nous avons interrogé les DREETS que vous citez...

Critères de désignation des membres des diverses commissions de la mairie de Marseille

Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le 18 mars 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Chère Mairie - Marseille, Merci pour votre réponse. Cependant, elle ne correspond pas à ma demande. Tout d'abord, le lien que vous me fournissez est...