Demandes similaires à 'Demande de documents administratif // Etat des indemnités' (page 2)

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Ardennes le 13 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur Léchenet, Comme suite à votre mail ci-dessous en date du 02/03/21, je vous transmets ci-joint l’état des indemnités des Elus du...

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 24 avril 2023.

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande du 16 mars dernier, vous trouverez ci-joint l’Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automati...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le 3 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...

État des indemnités

Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le 29 janvier 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Conseil régional de Provence - Alpes - Côte d'Azur, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais communication de...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Corrèze le 23 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'état des indemnités élus. Pour information, vous trouver...

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts

Réponse de Mairie - Tours le 27 juillet 2023.

Aboutie

Monsieur, Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Collectivité territoriale de Corse le 3 août 2022.

Partiellement aboutie

Bonjour, Comme demandé ci-dessous, vous trouverez ci-joint l'état annuel des indemnités versées aux élu(e)s de la Collectivité de Corse au titre de l...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Indre le 9 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe l'état des indemnités des élus du conseil départemental établi au titre de l'art...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Demande envoyée à Conseil départemental - Aube le 2 mars 2021.

Aboutie

Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal le 2 mars 2021.

Aboutie

Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Demande envoyée à Conseil départemental - Cher le 2 mars 2021.

Aboutie

Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Demande envoyée à Conseil départemental de la Nièvre le 2 mars 2021.

Aboutie

Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Demande envoyée à Conseil départemental - Eure-et-Loir le 2 mars 2021.

Aboutie

Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Demande envoyée à Conseil départemental - Pas-de-Calais le 2 mars 2021.

Aboutie

Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Demande envoyée à Conseil départemental - Somme le 2 mars 2021.

Aboutie

Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le 7 avril 2023.

Information non détenue

Monsieur YOUSSR, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de réponse à votre demande de communication des documents re...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 18 avril 2024.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Vous trouverez ci-joint le projet de courrier avec la liste des subventions. Bien cordialement, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Directi...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 4 mai 2021.

Partiellement aboutie

Message à l'attention de Monsieur Clément POURE Monsieur, Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin de bien comp...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le 13 avril 2021.

Aboutie

Bonjour En réponse à votre demande, vous trouverez en pièce jointe l’état des indemnités perçues en 2019 par les conseillers départementaux de l...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 31 mars 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur Le Département des Alpes de Haute-Provence n'a pas à ce stade établi de RIP. La CADA considère que la publication en ligne d'un t...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Ardèche le 20 février 2024.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail. Cordialement, Pauline DANEU Chargée d'études juridiques DIRECT...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Demande envoyée à Conseil départemental - Charente le 2 mars 2021.

Aboutie

Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Demande envoyée à Conseil départemental - Ain le 2 mars 2021.

Très en retard.

Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Demande envoyée à Conseil départemental - Aisne le 2 mars 2021.

Très en retard.

Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le 2 mars 2021.

Très en retard.

Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...