Demandes similaires à 'Dispositif de vidéoprotection' (page 5)
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver
ci-joint les arrêtés préfectoraux concernant les système...
Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11
décembre 2020
Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Recours amiable envoyé à Mairie - Grenoble le .
Aboutie
Cher Monsieur,
Vous avez répondu à ma précédente demande d'accès aux documents administratifs (https://madada.fr/demande/arretes_prefectoraux_autoris...
Bonsoir monsieur
Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de
l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
Demande envoyée à Préfecture - Ain le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
Demande envoyée à Préfecture - Aisne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
Demande envoyée à Préfecture - Allier le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
emplacement géolocalisés des caméras de videosurveillance à Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi le Maire de Lyon afin d’avoir la communication de
différents éléments d’information relatifs à l’emplacement g...
Demande documents administratifs afférent à la vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Putanges-le-Lac le .
Très en retard.
Monsieur le Maire - Putanges-le-Lac,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Demande de documents administratifs relatif à votre partenariat avec l'entreprise Huawei
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .
Aboutie
Madame, monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance Two-i
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette le .
Partiellement aboutie
Madame, monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance BriefCam mis en place sur la communauté de communes Cœur Côte Fleurie
Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie le .
Partiellement aboutie
Monsieur le président de la communauté de communes Cœur Côte Fleurie,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du Code des r...
Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Un marché public pour la fourniture de capteurs d'empreintes digitales, documents (standard et d'identité sécurisée) et de solutio...
Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse de Mairie - Foix le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
A la demande de Mr le Maire et suite à votre requête reçue en mairie le 15 mars 2021 concernant "la communication des documents administrati...
Bonjour Monsieur,
suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints
les éléments demandés relatifs à l'appel à projet "financem...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints :
• L’annexe au Compte Administratif 2021 : Subventions versées par la
Région en 2021...
Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares à Paris et Marseille (RATP, SNCF, Région Sud)
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Par courriel en date du 18 janvier 2024, vous avez sollicité la Commission
nationale de l’informatique et des libertés d’une demande de...
Arrêté préfectoraux autorisant les caméras de vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Saint-Affrique le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Coquelles le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez-trouver ci-joint les arrêtés préfectoral au format PDF.
Vous en souhaitant bonne réception,
Cordialement,...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Aix-les-Bains le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Amiens le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Angers le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Cannes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...