Demandes similaires à 'Données de mesure des chevreuils issues des captures effectuées par l'OFB/ONCFS' (page 2)

Monsieur,   Je viens de vous envoyer un mail à l’instant mais n’étant pas sûre qu’il soit passé à cause des pièces trop lourdes, je vais réitérer...
Bonjour Monsieur Marzolf,   Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de communication des audits de sécurité et de l’ana...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance des documents joints.   Sincères salutations.      ...
Bonjour,   Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du ministère de la Justice pour obtenir communication : • du règlem...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...
Bonjour Monsieur,   Je prends note de votre demande. Pour être sûr d'avoir bien compris, vous voulez la liste des ACCA en Loire-Atlantique. Co...
bonjour M. Coudercy, En réponse à votre demande par courriel du 29 avril dernier, vous trouverez ci-dessous deux liens vers le site internet des ser...
A l'attention de Saj Prada du ministère en charge de l'agriculture. Merci de votre réponse positive à ma demande. Mon adresse mel est [email address...
Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

Madame,   Par courriel en date du 24 mai dernier, vous sollicitez monsieur le Maire afin de vous communiquer les documents et les annexes relatifs...
Cher Ministère de l'Intérieur, Dans le cadre du Processus de Khartoum mis en place en novembre 2014 pour contrôler les flux migratoires en provenance...
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les livrables du lot 2 relatif aux prestations d’accompagnement pour l’élabor...
patients hospitalisés pour la grippe et VRS
Réponse de Health Data Hub le .

Refusé.

Chère Madame,  Par courriel en date du 30 juin 2023, vous nous avez adressé une lettre portant sur une demande de communication de documents détenus...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vigneux-sur-Seine le .

En attente de clarification

Madame, Monsieur, La commune de Vigneux-sur-Seine a bien reçu votre courriel ci-dessous.   Néanmoins, nous aurions besoin de précisions.   En...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .

En attente de classement

Monsieur le Président,   En réponse à votre message du 29 mars dernier, je me permets de vous confirmer que les archives départementales du Pas-de...
Monsieur, Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous. Cordialement, Le service des affaires juridiques -----Message d'origine---...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars dernier. Bonne réception.   Camélia BENCIVENNI [tel] S...
Liste et positions des panneaux M12
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Je fais suite à votre demande de documents administratifs du 10 septembre 2023. Je vous prie de trouver en PJ l'arrêté en question. Il n’y...
Bonjour Monsieur, Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre demande d’obtenir les documents administratifs concernant l'attribution du marché visé en objet, j'ai l'honneur...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint le courriel du 2 novembre 2021. Cordialement -------- Message transféré -------- Sujet : [INTERNET] Re: Demand...
Monsieur Lacombe,   Consécutivement à votre demande du 26 septembre 2023 et suite à mon courriel du 27 octobre 2023, je vous prie de trouver, ci-j...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Bonjour Monsieur POURÉ, A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de trouver ci-dessous les éléments demandés.  1. la li...
Monsieur Nous vous  prions de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de  réponse du directeur de l'eau et de la biodiversité  par intérim suite à...
Cher Sigerly, A l'attention de M Eric Perez, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relations...