Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 12)

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le 18 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Je me permets de revenir vers vous suite à votre sollicitation du 25 novembre dernier relative à la communication des données es...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le 4 mars 2024.

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023

Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le 19 décembre 2023.

Aboutie

Monsieur, Par courriel en date du 5 décembre 2023, vous sollicitez la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur aux fins d'obtenir communication de la l...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Réponse de Mairie - Libourne le 14 avril 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour M. [information personnelle], S'agissant de vos dernières demandes, je vous prie de trouver ci-jointe la convention de déport des images de vi...

Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris

Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le 19 avril 2024.

En attente de classement

Bonjour, Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication de documents administratifs. La PRADA SJ Direction administration...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le 27 février 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, Les documents dont vous sollicitez la communication sont en ligne sur le site open data 64 [1]Données essentielles des conve...

Convention de partenariat Saint-Denis / Etat sur les caméras de vidéoprotection

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 19 février 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Je reviens vers vous au sujet de votre demande de communication de documents afin de vous informer qu'en application de l'article L. 311-2...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse de Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Saône-et-Loire - Mâcon le 19 janvier 2021.

Information non détenue

Bonjour, Nous avons bien pris en compte votre mail ci-dessous. Toutefois, nous nous interrogeons sur une telle demande car la CCI 71 n'a pas développé...

Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients

Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le 21 juin 2021.

Aboutie

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Division des indicateurs épidémiques e...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Nord le 21 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur SAVAETE, Je reviens vers vous suite à votre demande de communication. Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - algorithme dépôt sauvage d'ordure

Demande envoyée à Mairie - Nice le 2 décembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Demande CADA : algorithme dépôt sauvage d'ordure' d'accès aux information...

Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers

Réponse de Mairie - Paris le 27 avril 2021.

Aboutie

Bonjour, Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris. La présente adresse mail g...

certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque

Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le 18 août 2023.

Information non détenue

Bonjour, Vous trouverez en PJ la réponse à votre demande. Bien cordialement Le bureau 3A de la DGEC Le 21/07/2023 à 10:34, Prada - SG/DAJ/AJAG...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le 4 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur le Président, J'ai bien reçu votre courriel du 29 mars dernier par lequel vous sollicitiez la communication des "cahiers de doléances numér...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le 19 avril 2024.

En attente de classement

Affaire suivie par : C. DELEU DGATEVE SAD Téléphone : [numéro de téléphone caché] Email : [1][ad64 request email] Référence : DGATEVE SAD-20...

conventiosn Chambord - OFB

Réponse de Domaine national de Chambord le 28 août 2023.

Aboutie

Bonjour, Nous vous remercions de votre intérêt pour le Domaine de Chambord. Votre mail a été transmis au service concerné qui traitera votre de...

Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE

Réponse de Eurométropole - Strasbourg le 24 février 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Nous vous faisons suite à votre courriel du 4 février 2021 se rapportant à l'affaire en référence. Vous trouverez en pièce-jointe notre cour...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse de Mairie - Quimper le 11 juin 2021.

Aboutie

Monsieur POURE Je fais suite à mon envoi ci-dessous. Voici les documents administratifs complémentaires concernant votre demande : · ...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse de Mairie - Strasbourg le 27 mars 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments ci-après : La cartographie des risques d’atteinte à la...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le 24 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur le Président, Par votre courriel reçu le 29 mars 2024, vous sollicitez la communication des cahiers de doléances numérisés du département de...

Données essentielles dans la commande publique

Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le 25 novembre 2020.

Aboutie