Bonjour suite à votre demande en date du 31 mai 2023, je vous prie de bien
vouloir prendre connaissance de la réponse du président du Conseil
départe...
Monsieur,
Nous faisons suite à votre demande , ci-dessous, de communication de
documents et annexes relatifs à la vidéoprotection , à l’utilis...
Madame, Monsieur,
Les documents dont vous sollicitez la communication sont en ligne sur le
site open data 64
[1]Données essentielles des conve...
Monsieur Lacombe,
Consécutivement à votre demande du 26 septembre 2023 et suite à mon
courriel du 27 octobre 2023, je vous prie de trouver, ci-j...
Bonjour Monsieur Leroy,
Suite à votre courrier électronique du 28 mars dernier, relatif au droit
d'accès aux documents administratifs, je vous adress...
Bonjour Monsieur/Madame,
A ce jour, il n'existe aucun répertoire des informations publiques mis en place sur la communauté d'agglomération du libourna...
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande de communication de documents
administratifs.
Je vous informe que je transmets ce jour votre demande...
Madame, Monsieur,
Vous avez sollicité le Département du Territoire de Belfort en vue
d’obtenir communication des listes de subventions accordée...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande et ne manquerons pas de revenir vers vous dans les meilleurs délais.
Cordialement,
Agathe BASS...
Monsieur,
j'accuse réception de votre demande, ci-dessous, relative à la
communication de l'état des indemnités prévu par l'article L. 3123-19-2-1
d...
Madame, Monsieur,
Par courriel du 17 mai dernier, vous avez sollicité la communication du
répertoire des informations publiques de la Ville de M...
Cher Monsieur,
En réponse à vos demandes de communication de documents qui nous sont
parvenues les 24 et 29 mars derniers, vous trouverez ci-apr...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le document récapitulatif des frais de représentation, déplacements et de resta...
Madame, Monsieur,
J’accuse réception de votre demande. J’instruis la demande avec le service
compétent puis vous fais un retour dans les meilleurs dé...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint le compte
administratif 2018 de la Région Hauts-de-France au format X...
Cher Monsieur,
Vous avez sollicité la communication des documents et annexes relatifs à la vidéoprotection, à l’utilisation de la vidéoprotection int...
Bonjour,
Je me permets de revenir vers vous suite à votre courriel du 25 janvier
dernier et vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe les doc...
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Bonjour monsieur LEURENT
Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:
1. AIPD TousAntiCovid
2. AIPD TousAntiCovid Signal
3. ...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les justificatifs souhaités correspondant à deux déplacements :
- Juin 2023...
Bonjour,
Je viens en réponse à votre demande concernant la mise à disposition d'un
tableau de synthèse des permissions de voirie établie par not...
Monsieur,
Vous avez sollicité par l’intermédiaire du site madada l’annexe à la
délibération n°20220176 du 17 novembre 2022 « dénomination des vo...
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit
en retour.
Je vous informe au préalable que nous...
Bonjour
Dans le cadre de la demande de l’Association Transparence citoyenne du 25
janvier 2024, sollicitant :
• La liste des subventions accor...
Madame, Monsieur,
Par votre courriel du 25 janvier 2024, vous souhaitez la communication des listes des subventions accordées par le Conseil départeme...