Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 14)
Monsieur le Président, Monsieur LEROY,
Par courriel du 28 mars 2024, vous demandez la communication des notes de
frais du Maire d’Obernai au titre d...
Objet : Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs -
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Bonjour Madame, bonjour Monsieu...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LECHENET,
Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état annuel 2020
des indemnités perçues par les conseillers dé...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Somme le .
Aboutie
Monsieur,
Pour accéder à la rubrique "données essentielles", il convient de cliquer
sur "annonces", en haut à gauche : vous y trouverez "les données...
Bonjour,
Pour chaque marché, les données essentielles sont publiées et affichées
comme ci-dessous
Il convient de cliquer sur le logo JSON ou X...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Tarn-et-Garonne le .
Aboutie
[1]https://www.ledepartement.fr/marches-publics
vous allez en bas de la page, sur le tableau des consultations en cours,
et vous faites "recherche a...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Aboutie
Monsieur Savaete,
Les données essentielles du Département du Bas-Rhin sont disponibles sur notre profil acheteur, Alsace Marchés Publics (https://port...
Demande d'une convention passée avec la DREETS
Réponse de Université d'Angers le .
Information non détenue
Monsieur,
J’accuse bonne réception de votre demande de communication, au titre du
droit d’accès aux documents administratifs datée du 15 janvier...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez les informations demandées sur le jeu de données suivant de la plate-forme data.gouv.fr, en filtrant sur le siren du Départeme...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur Savaete,
Il faut donc vous rendre sur la plateforme [1]http://www.xmarches.fr ,
puis vous connecter (en créant un compte).
Vous pou...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Suite à votre mail du 25 novembre dernier, les données essentielles sont consultables librement sur le profil acheteur https://www.m...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Collectivité territoriale de Corse le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Morbihan le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Moselle le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Pas-de-Calais le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Les documents dont vous sollicitez la communication sont en ligne sur le
site open data 64
[1]Données essentielles des conve...
demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Monsieur Devauchelle,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et
des pièces adressées à votre attention.
Je vous en...
Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse de Mairie - Foix le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
A la demande de Mr le Maire et suite à votre requête reçue en mairie le 15 mars 2021 concernant "la communication des documents administrati...
Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Message de suivi envoyé à Mairie - Crest le .
En attente de clarification
Ref DGS/BC/19/536
Monsieur Lombard,
Je vous remercie pour votre réponse en date du 12 décembre 2019 ; je l'ai bien reçue par voie postale. Ce messa...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le document demandé.
Bien cordialement,
Pia KONITZ
Directrice ● Direction de la V...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre
requête ainsi que les documents sollicités.
Bien cordialeme...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gers le .
Information non détenue
Bonjour,
Comme suite à votre demande ci-dessous, je peux vous apporter les informations suivantes.
Le Département ne dispose pas de Répertoire des In...