Mne Ancarola,
Je vous remercie pour votre réponse.
Je peux vous communiquer mon adresse email personnelle mais je préférerai que la communication d...
Cher/Chère PELE Camille,
Merci pour cet envoi, mais ça ne correspond pas tout à fait à ma demande. En dehors de la fixation des indemnités, il est pr...
Bonjour Monsieur,
Merci pour votre réponse. Je reviendrai donc vers vous d'ici quelques semaines, en espérant que la mission aura eu alors le temps...
Cher/Chère PREF53 CADA,
Je suis surpris de cette demande. La copie d'une pièce d'identité est nécessaire pour une demande de documents me concernant,...
Cher/Chère PREF82 pref-referent-fraude,
Je vous remercie de cette réponse. J'en conclus que les rapports n'ont jamais été envoyé.
Je vous prie de c...
Cher/Chère PREF38 CADA,
Pourriez-vous me communiquer l'adresse de cette boîte fonctionnelle ? Merci du transfert
Je vous prie de croire, Madame, Mo...
Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse. J'accuse réception à ce jour de votre courrier, je ne puis cependant plus accéder au lien de transfert...
Cher/Chère Véronique SCHIMIZZI,
Je collecte ces documents auprès de nombreuses collectivités pour un travail personnel. Par ailleurs, le droit d'obte...
Cher/Chère RPLS-MOA - CGDD/SDES/SDSLC/BSOLL emis par SALOMOND Jean-Bernard - CGDD/SDES/SDSLC/BSOLL,
Comme le livre III du code des relations entre le...
Chère Julia NICOLAS,
Les liens de transfert que vous m'aviez indiqués ont expirés au bout d'une semaine. Pourriez-vous me renvoyer les documents je v...
Cher/Chère AYMA Francois PREF74,
J'ai envoyé une demande similaire à l'ensemble des préfectures.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'as...
Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents
administratifs en date du 25 janvier 2024, vous trouverez ci-joint,...
Madame,
Le 14 août dernier, j'ai effectué une demande d'accès aux documents administratifs tendant à la
communication des documents administratifs r...
Bonjour,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un message à votre attention.
Cordialement.
Le 11/01/2021 08:20, Marie sylviane DOLE...
Monsieur POURÉ,
Vous trouverez ci-joint les réponses apportées à vos demandes :
Contrats/documents liés à la mise en place de la plateforme "ma vi...
Cher/Chère Martinez,
Merci pour ces éléments. Il faut donc conclure que les membres de la métropole de Lyon ne touchent aucune indemnités liées à d'a...
En effet, nous confirmons que nous n'avons pas eu de note de frais de la part des élus sur les exercices 2020 à 2023.
Claudie Trévien
Secrétariat
Comm...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les
fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, la réponse de la Commission
relative à votre demande de communication de document admin...
Monsieur GERNIER,
Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023.
Concernant la cartographie des risques, celle-ci est e...
Madame, Monsieur,
Je donne suite à votre courriel du 6 décembre 2023 qui a retenu toute mon
attention.
Vous sollicitez la DRAAF PACA pour communic...
Bonjour,
Les notes de frais datent bien de 2019, il n'y en a pas eu concernant Mme
le Maire en 2021.
J'ai en fait un peu anticipé par rapport...
Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,
Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé
en annexe n° 1...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les informations demandées.
Cordialement,
Jonathan DAVAL
Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...
Dossier n°164752602500
Bonjour madame, monsieur,
Dans son avis n° 20222558 du 02 juin 2022, la Commission d'Accès aux Documents Administratifs (CAD...