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Je vous...
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Bonjour,
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arrêtés préfectoraux autorisant l'installation des caméras de su...
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En retard (plus de 30 jours)
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
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<[adresse email]>
En...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue
Madame, Monsieur,
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Monsieur
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Bonjour,
En réponse à votre demande de communication de l'état des indemnités des
élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-ci s...
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
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Aboutie
Bonjour Madame,
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2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...
Liste des amendes administratives infligées au titre de l'article L 541-9-5 du code de l'environnement
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Inventaire de la signalisation tricolore
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Partiellement aboutie
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande de communication de documents
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Très cordialement,
Sabine GODDE...
Bonjour M. STEPHEN,
Je fais suite à votre demande du 5 juin dernier.
Vous trouverez ci-jointe une extraction des notes de frais remboursées...
Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande. Elle est en cours de traitement.
Cordialement.
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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2022
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Aboutie
Monsieur,
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Région Auvergne-Rhône-Alpes à votre demande.
Cordialement,...
Monsieur
Suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez sous le lien de
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Bonjour,
Je suis au regret de vous informer que ce répertoire n'existe pas à ce
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Monsieur,
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Nou...
Bonjour Monsieur,
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Cordialement,
[effacé]
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Madame, Monsieur,
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Très en retard.
Bonjour,
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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
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Bonjour
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Bonjour Madame,
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Bonjour Monsieur Pouré,
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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