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Bonjour Monsieur,
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Bonjour Monsieur,
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Bonjour Monsieur,
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concernant l'attribution du marché visé en objet, j'ai l'honneur...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Bonjour monsieur,
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Obtenir un acte de propriété
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En attente de classement
Bonjour,
Pour obtenir la copie d'un acte au Service de la Publicité foncière, vous
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Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 le .
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Monsieur
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6 RUE PAUL BERT
BP 228
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en double...
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Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
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Aboutie
Bonjour,
Merci pour cet envoi. J'ai néanmoins reçu deux envois, le second ici
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Il...
Statistiques - Nombre de PRADA
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
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Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier à votre attention.
Cordialement,
Le secrétariat général de la CADA
Adresse pos...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Map Revelation
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Très en retard.
Madame, Monsieur,
Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Demande de documents relatif à l'utilisation de l'outil Map Revelation
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Je vous écris suite à un courrier de la mairie de Cap d'Agde qui m'indique que vous êtes la collectivité compétente.
Dans le cadr...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le
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Cordialement,
Vittorio MIROSLAV
Département de...
Scénarios ayant conduit le groupe de travail «finances/déchets» à la hausse des tarifs
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Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Monsieur,
Voici les éléments demandés.
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Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous
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Souhai...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
Aboutie
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande en date du 28 mars 2024.
En cas de silence gardé par nos soins ou de refus de communication d'ici le 28...
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
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Aboutie
Bonjour Madame,
Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre
2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Partiellement aboutie
Madame,
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l’accès à des documents administratifs.
Vous trouverez ci-join...
certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
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Information non détenue
Bonjour Monsieur,
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Plaintes CNIL mail de Guérini sur la réforme des retraites
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
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Madame, Monsieur,
Ce jour a été promulgué la Loi n° 2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023. Lors du...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .
Partiellement aboutie
Monsieur GERNIER,
Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023.
Concernant la cartographie des risques, celle-ci est e...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"
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Saisine CADA en cours
Avis CADA n° 20235476 du 12 octobre 2023 :
Monsieur Joran LE GALL a saisi la Commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré...
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard.
Bonjour,
Conformément à votre demande, je vous transmets les éléments demandés (comptes de gestion) en plusieurs mail.
Quant à votre demande sur les C...