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Travaux de voirie réalisés sur la rue Anatole France
Demande envoyée à Mairie - Pagny-sur-Moselle le .
Saisine CADA en cours
Cher/Chère Mairie - Pagny-sur-Moselle,
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Cher Monsieur,
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Vous trouverez la délibération de l'Assemblée Plénière...
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Merci
-----Message d'origine-----
De : PATRON <[FOI #103 email]>
Envoyé : vendredi 17 juillet 2020 15:22
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Pourriez-vous me préciser vos nom et prénom, ainsi que la qualité au titre de laquelle vous effectuez la demande? Le cas échéant, ser...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
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Madame,
Veuillez trouver ci-joint, une courrier en réponse à votre nouvelle
demande du 29 juin 2020 suivie d'une relance le 7 juillet suivant....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Bonjour,
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bilan pour l'année 2019 relatif à l'activité de l'équipe
plurid...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication d'information complémentaire.
Bien cordialement,
Conseil départementa...
État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Douarnenez communauté le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la délibération demandée.
Cordialement,
Patricia DELATTRE
Secrétariat général
Douarnenez Communauté
75, rue Ar Vé...
Bonjour,
Merci beaucoup pour ces informations. Le service concerné revient rapidement vers vous.
Pour ma part je n'ai reçu votre demande que le 6 avr...
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, ci-joint le tableau relatif aux indemnités perçues par les élus départementaux au titre de l'année 2021.
Bien...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Information non détenue
Madame,
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ci-après le lien
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Rapports de l'inspection du travail - Parc National du Mercantour
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Refusé.
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Aboutie
Bonjour,
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-----Message d'origine-----
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Cher/Chère Mairie - Bordeaux,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Bonjour monsieur,
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Bonjour Monsieur,
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Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Aboutie
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Bonjour,
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Bonjour,
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