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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Tarn-et-Garonne le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
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Cdt,
-------- Message transféré --------
Sujet : R...
Bonjour monsieur LECHENET,
Après consultation de la police municipale de Basse-Terre, il n'y a pas eu
de rapport établi étant donné que les deux pis...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
Bonjour
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Sandrine AGUILHON
Direction des Ressources Humaines,
des Assemblées et des Finances
Chef...
Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
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Bonjour,
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
Bonjour Monsieur POURÉ,
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trouver ci-dessous les éléments demandés.
1. la li...
Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande et vous informons que celle-ci a
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Cordialement
Le...
Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
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communication du dossier de demande de subvention de l'ass...
Bonjour Madame,
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Sujet: suite demande notes de frais du maire de la ville d'Echirolles
Date: Vendredi, Avril 26, 2024 10:05 CEST
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Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Partiellement aboutie
Madame Patron,
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Échanges entre DGA Plan Écoles et VINCI FAYAT BOUYGUES EIFFAGE ENGIE & FIN INFRA
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Madame, Monsieur,
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Cordialement.
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Aboutie
Monsieur,
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Le 16/09/2021 à 14:30, Alexandre Léchenet a écrit :
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Etat des indmnités
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Monsieur,
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Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le .
Très en retard.
Bonjour M. LECHENET,
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Monsieur,
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Bien cordialement,...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .
Très en retard.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre message, qui a été transmis au service
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Cordialement,
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Bonjour M. Léchenet,
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compte.
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Monsieur,
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Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .
Très en retard.
Monsieur,
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