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Monsieur,
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communication portant sur la communication :
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Bonjour,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Var le .
Information non détenue
Monsieur,
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relations entre le public et l'administration, j’accuse réception de v...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aude le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Je vous confirme la disponibilité des données essentielles sur le portail du département de l'Aude.
Voici le lien pour récu...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Indre le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande reçu par courriel en date du 27 septembre 2023, vous trouverez en pièce jointe les informations dont nous d...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur
Vous connaissez le cadre juridique qui préside à la communication de ces cahiers, formalisé par le Service interministériel des Archi...
Bonjour,
Par courriel ci-dessous, vous sollicitez la transmission des fiches techniques des différents dispositifs de surveillance déjà fonctionnels s...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
En attente de classement
Monsieur,
Par courriel du 26 septembre 2023, vous sollicitez l’accès aux documents
suivants :
« La liste des autorisations de voirie déliv...
Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .
Partiellement aboutie
Bonjour M. Marzolf,
Par courrier électronique en date du 28 janvier 2022 adressé au
secrétariat de l'ANSSI, vous nous avez adressé une demande de...
Bordeaux, le 13 février 2024
Envoi dématérialisé
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objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
Chef de service des affaires...
Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
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En attente de réponse
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-----Message d'origine-----
De : J...
Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Bonjour Madame,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 02/0...
Résultats de l'expérimentation sur la réservation des repas - article 256 loi climat et résilience
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Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande d’accès aux documents administratifs,
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Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
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Aboutie
Monsieur,
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- l'ins...
Cahiers de doléances numérisés
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Monsieur,
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Bonjour,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Madame,
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Aboutie
Bonjour,
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Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
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Aboutie
Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
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Monsieur,
Les Archives départementales de la Haute-Saône conservent environ 200 cahiers citoyens, sous la cote 2163 W. Vous trouverez ci-joint le borde...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Bonjour,
Par courriel du 26 septembre 2023, vous sollicitez, dans le cadre du droit
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
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Bonjour Monsieur,
Effectivement, j'ai relancé les services porteurs de ce dossier afin qu'il me communique les informations à vous transmettre.
Je n...
Échanges entre DGA Plan Écoles et VINCI FAYAT BOUYGUES EIFFAGE ENGIE & FIN INFRA
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Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
Le 03/06/2023 04:55, Collectif des...