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Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Information non détenue

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Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

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Bonjour, j'accuse réception de votre demande et la transfère au service compétent. Cordialement,   [effacé] Chef du Service de Coordination de...
Verbalisation nuisances sonores Lille
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

Très en retard.

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Monsieur,   Conformément à votre demande de ce jour,   Je vous prie de trouver en PJ les arrêtés préfectoraux de autorisant l’installation de...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Information non détenue

Bonjour suite à votre demande en date du 31 mai 2023, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la réponse du président du Conseil départe...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Monsieur, J'accuse réception de votre demande.  Celle-ci est en cours de traitement. Cordialement Marion LEMAITRE Service des Archives muni...
Bonjour Madame J’accuse réception de votre courriel du 26/05/2023  tendant à la communication. - Les échanges mails entre le ministère de la Trans...
Monsieur, Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe. Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef du service des...
Monsieur Pour obtenir une copie d'acte,  il convient d'adresser  au : SPF de LIBOURNE 1 6 RUE PAUL BERT BP 228 33505 LIBOURNE CEDEX en double...
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