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Bonjour,
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Nous accusons réception de votre demande , celle-ci a été co...
Cahiers de doléances numérisés
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Bonjour,
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de l'Aisne.
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Échanges entre GECINA et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
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En attente de classement
Renouvelez votre abonnement à OVHcloud
Cher(e) Client(e),
Le nom de domaine [ ma...
A l’attention de Monsieur LEROY,
Bonjour Monsieur,
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Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...
Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Bonjour Monsieur CASTELLANOS,
Je fais suite à vos mails du 11 octobre et du 7 novembre 2021 réclamant à
la Mairie de Paris des documents adminis...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Coulommiers le .
En attente de réponse
Bonjour,
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Cordialement
Direction Générale des Services
Conseil Municipal
Hôtel de Ville – 13 rue du G...
Liste complète des candidats aux élections municipales
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Très en retard.
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En application de l'article D. 312-1-3 Code des Relations entre le Public et l'Administration relative aux docum...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Châtellerault le .
Très en retard.
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées.
Bonjour M...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Vienne le .
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Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées.
Bonjour M...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Lacombe,
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Liste des candidats aux élections législatives selon leur parti ou groupements politiques qui les soutiennent
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Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Demande de de documents sur la nouvelle installation de caméras
Demande envoyée à Mairie - Putanges-le-Lac le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Très en retard.
Monsieur,
Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au
Service compétent.
Nous restons à votre disposition et vous prio...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Indre le .
Refusé.
Monsieur,
Pour faire suite à votre courriel en date du 24 février dernier, après vérification auprès des services, il s'avère que le Département de l'...
Bonjour Madame, Monsieur,
Nous avons recherché sur la période évoquée: aucune indemnité de frais de
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Cher/Chère Mairie - Angers,
Vous avez répondu à ma précédente demande d'accès aux documents administratifs concernant l'ensemble des arrêtés préfecto...
Demande de documents relatifs a l'installation de caméras au Lac de Rabodanges
Demande envoyée à Mairie - Putanges-le-Lac le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Livrables et bons de commande émis par et pour le cabinet McKinsey au sujet de la vaccination contre le Covid19
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Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
Bonjour,
En complément de notre mail précédent, nous vous précisons que M. le Maire n'a pas de frais de représentation et aucune délibération du conse...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Aboutie
Cher/Chère Mairie - Montpellier,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméra...
Etat des indemnités
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Madame,
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Je vous relaie...
Accès au contenu des cahiers de doléance du grand débat 2019
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Information non détenue
Monsieur,
La Commission nationale du débat public a été chargée d'une mission de
conseil et d'expertise pour la préparation du Grand débat national....
Finances publiques : liste des collectivités territoriales dans le réseau d'alerte de la DGFiP
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...