Demandes similaires à 'Liste et localisation de accidents corporels sur les routes de la métropole de Lyon en 2021 et 2022' (page 19)
Donnees TousAnticVoid
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Très en retard.
Cher Ministère des solidarités et de la santé,
Il me semble que ma requete n'a pas encore obtenu de reponse, et est donc maintenant en retard. Veuill...
Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre
Demande envoyée à Mairie - Peltre. Commentée le .
Aboutie
Comme dit précédemment, voici le lien de téléchargement des documents reçus le 7 mars 2023 : https://www.i-volve.net/pvtmp/documents_videosurveillance_...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Pont-du-Navoy le .
En attente de réponse
Bonjour,
Où voyez-vous que cette obligation ne concerne que les communes de moins de 3 500 habitants ? Vous confondez il me semble avec la dérogation...
Bonjour,
J'ai bien pris connaissance de votre courrier. Si cela vous semble plus compréhensible, je souhaite donc obtenir les factures afférentes au...
Monsieur,
Conformément à votre demande formulée par courriel, vous trouverez,
ci-joint, en retour la réponse.
Vous en souhaitant bonne réc...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube le .
Information non détenue
Bonjour Mme Desbuissons,
Merci pour votre réponse, j'en prends bonne note.
Elle me semble parfaitement légitime et permets de correctement clôturer...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Chamalières le .
Aboutie
Madame,
Merci pour votre réponse.
Pourriez vous renvoyer le document "liste natinf janvier 2024.ods", il semble corrompu il m’est impossible de l’ou...
Cher/Chère PP-CABINET-SDC-BIS-ES,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...
Données des refuges en cas d'intempéries
Message de suivi envoyé à Mairie - Orsay le .
Très en retard.
Monsieur le maire d'Orsay,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Communication du Répertoire Electoral Unique, au titre des articles L. 28 et R. 16 du code électoral
Recours amiable envoyé à Institut national de la statistique et des études économiques le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Institut national de la statistique et des études économiques,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Communication du...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Magny-Vernois le .
Information non détenue
Bonjour,
Il semble effectivement que nous ayons mal interprété un article paru dans la gazettes des communes à l'époque...
Nous allons donc revoir not...
Données de comptage des boucles automatiques du réseau cyclable du Grand Annecy
Demande envoyée à Grand Annecy le .
Très en retard.
M. Le vice-président du Grand Annecy en charge des mobilités actives,
Une boucle de comptage automatique a récemment été installée sur la nouvelle pi...
Demande de Communication de Documents Administratifs - Postes de Secours pour Monumental Tour et Festivités du 14 Juillet
Demande envoyée à Mairie - Nancy le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Conformément au droit d’accès aux documents administratifs tel que défini par le Livre III du Code des relations entre le public et...
Madame, Monsieur,
Le Service interministériel des archives de France publie actuellement, sur la plateforme data.culture.gouv.fr, le corpus de règle...
nombre et liste des comptes bloqués par le compte @Elisabeth_Borne
Demande envoyée à Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Madame la Premiere ministre,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message. Nous l’avons transmis au service concerné, chargé de vous répondre dans les meilleurs délais.
C...
Bonjour Madame,
La Ville de Lille est membre d'un SIVU (Syndicat Intercommunal à Vocation
Unique) en charge de la gestion de la fourrière animal...
Études de soutenbilité budgétaire des marchés de partenariat (PPP)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents portant sur (i) les études de soutenabilité budgétaires (ESB)...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .
Aboutie
Monsieur
Je pense que vous avez commis une erreur de destinataire.
En effet, votre courriel semble s'adresser au Conseil départemental de l'Oise.
D'a...
Bonjour Madame,
Votre demande de communication de documents administratifs a été traitée
par nos services.
Nous vous invitons à nous transmett...
Analyse juridique de la mise en place de la tarification du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .
Partiellement aboutie
Par voie de mail direct, la direction du Health Data Hub a communiqué l'analyse juridique suivante : https://acteurspublics.fr/upload/media/default/000...
Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
Très en retard.
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir nous
préciser quels documents vous souhaitez obtenir
car il ne semble pas q...
Liste des associations ayant reçu l'agrément au titre de l'article R331-25 du Code de la propriété intellectuelle
Réponse de Ministère de la culture le .
Envoyée par courrier postal.
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les
meilleurs délais.
Nous vous invitons à nous transm...
Convention entre la Ville et XXII Group
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .
Partiellement aboutie
À l'attention de la personne déléguée à la protection des données, Hôtel de Ville de Suresnes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978...
Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Information non détenue
Madame, Monsieur
La DGSI ne dispose d’aucune liste anonymisée de QR codes corrompus qui
seraient placés sur liste noire ou bloqués par l’application...