Demandes similaires à 'Rapports écrits et documents produits lors de l'évaluation des évolutions du métier d’enseignant par le cabinet McKinsey' (page 12)

Réponse de Archives départementales des Vosges le 5 avril 2024.

En attente de classement

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES VOSGES PÔLE JEUNESSE ET INNOVATION DIRECTION DE LA CULTURE ET DU SPORT Service des Archives départementales R...

Accès au rapport d'Audit de Tracfin

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 3 avril 2024.

Refusé.

Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Le Gosier le 29 juin 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Nous vous remercions de votre intérêt et avons pris bonne note de votre demande dont l’objectif est de permettre au plus grand nom...

Échanges entre le ministère et Arkema

Recours amiable envoyé à Ministère de la Transition écologique et solidaire le 9 avril 2024.

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je demande une reconsidération interne de la réponse négative qui m'a été adressée, à ma demande datant du 4 janvier, concernant l...

Demande de rapport de mission

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 5 novembre 2019.

Information non détenue

Monsieur le Ministre, Le 6 mai 2019, vous avez confié à Monsieur Luc Rousseau une mission d'évaluation de la mise en oeuvre de la loi sur le devoir...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Morbihan le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 13 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur SAVAETE, Par courriel en date du 25 novembre 2020 avec réitération de votre demande par courriel en date du 24/02/2021, vous sou...

Affilations et radiation par profession / années / départements

Recours amiable envoyé à Sécurité sociale des artistes auteurs le 4 août 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Sécurité sociale des artistes auteurs, Je vous remercie beaucoup de votre réponse rapide, mais les documents annuels indiqués ne contienne...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le 4 avril 2024.

En attente de classement

Destinataire : Monsieur Rémy Goubert CD n°24/1110 Nos réf. : votre courriel du 29/03/2024 (CA n°1426) Objet : dem...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Gironde le 18 janvier 2024.

En attente de classement

Monsieur Lacombe, Consécutivement à votre demande du 26 septembre 2023 et suite à mon courriel du 27 octobre 2023, je vous prie de trouver, ci-j...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le 5 avril 2024.

En attente de classement

N/réf. CGG/JC-2024 n° 890 Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau Bonjour, Je fais suite à votre demande du 29 mars 2024. La très grande majo...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le 23 octobre 2023.

Aboutie

Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe les autorisations de voirie délivrées par le Département de la Seine-Saint -Denis pour les travaux suivan...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Aube le 8 octobre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Je vous présente mes excuses pour cet envoi tardif mais le bilan 2019 n'était pas finalisé. En outre, notre système d'envoi de mail sécuris...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le 27 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments relatifs aux subventions au titre des années 2019 et...

Documentation RGPD pour l'outil "MIA"

Recours amiable envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 16 février 2024.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Après une première demande émise en mon nom propre en décembre dernière (dirigée vers la DNE, et restée lettre morte après 30 jour...

Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite

Demande envoyée à Mairie - Pierre-Bénite le 24 février 2023.

En attente de classement

M. le Mairie de Pierre-Bénite, Lors d'une vidéo avec Mme la Maire d'Oullins portant sur votre projet de fusion des communes d'Oullins et Pierre-Bénit...

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public

Message de suivi envoyé à Mairie - Annecy 74010-01 le 21 juillet 2021.

Très en retard.

Bonsoir Mme Goddet, Merci pour votre retour. Je comprends que les données puissent être longues à extraire / mettre en forme pour une publication au...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Message de suivi envoyé à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le 27 décembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour M. Delarbre Merci d'avoir accusé réception de ma demande et d'avoir apporté ces éléments complémentaires. J'aimerais m'assurer qu'il n'y ai...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse de Mairie - Strasbourg le 27 mars 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments ci-après : La cartographie des risques d’atteinte à la...

Demande des données sur les appels au poste de police concernant les faits de stationnement de véhicule motorisé sur aménagement cyclable

Réponse de Mairie - Lyon le 1 février 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour, Concernant la demande ci-dessous, nous sommes en capacité de remonter uniquement à compter d'avril 2021, date à laquelle notre nouveau méti...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Préfecture - Réunion le 8 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, La préfecture de La Réunion a bien reçu votre message et vous accompagne pour vous permettre, en quelques clics, de trouver une réponse claire...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'audit sur la vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 10 juin 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Observatoire suivi linéraires commerciaux Bordeaux métropole

Recours amiable envoyé à Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine le 3 décembre 2019.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher Jean-Marc Offner, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaitais recevoir communicat...

Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 4 mai 2023.

Supprimée par le demandeur.

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe

Réponse de Préfecture - Nord le 9 août 2022.

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie de trouver ci-dessous le recours administratif préalable obligatoire déposé par M. BONNEVALLE dans le cadre de son courrie...