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Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau depuis 1982
Réponse de Ministère des sports le .
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Cher Monsieur Pierre,
Le 30 mars 2022, vous avez saisi le ministère chargé des sports sur le
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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En attente de clarification
Madame, Monsieur,
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Néanmoins, nous aurions besoin de précisions.
En...
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Aboutie
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les livrables du
lot 2 relatif aux prestations d’accompagnement pour l’élabor...
Bonjour,
Le Répertoire d'informations publiques (RIP) est prévu par le Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) à l'article L 312...
Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Demande de publication des établissements habilités à délivrer le doctorat
Message de suivi envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Saisine CADA en cours
Cher Victor SOUBEYRAND,
je vous remercie pour votre réponse.
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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
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Bonjour M Gal,
Merci pour la réponse et l'intérêt pour creuser le sujet en interne.
A toutes fins utiles, le 29 septembre dernier, JP Scotton a pré...
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
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Bonjour monsieur,
En préambule et à titre liminaire, je vous remercie de bien vouloir nous transmettre le mandat par lequel vous autorisez l'associat...
Madame, Monsieur,
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portant sur la communication du répertoire d'informations...
Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
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Aboutie
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Madame,
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des relations entre...
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Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Gendre,
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Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
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Aboutie
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trouver ci-joint le retour du Conseil Départemental du B...
Bonjour
"Cette nécessité s’applique à toutes les personnes soumises à l’obligation de communication de documents administratifs, à l’exception des col...
Bonjour,
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Bonjour
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Très en retard.
Cher Syane,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue
Madame, Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-de-Coutances le .
Information non détenue
Bonjour,
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Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
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Aboutie
Bonjour Monsieur LE GALL,
Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année.
En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
Bonjour,
L'article L311-9 du CRPA précise que la consultation s'effectue selon les moyens techniques dont dispose la commune. Nous ne disposons pas...
Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
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Aboutie
Bonjour
Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que
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