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Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

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Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard.

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

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Liste des rapports d'inspection

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

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