MAIRIE DE MONTAZEAU
Place Jean Souchet
24230 MONTAZEAU
Tél. [numéro de téléphone caché]
[Mairie - Montazeau request email]
Cordialement
Le secrétaria...
Cher/Chère INRA (Institut National de La Recherche Agronomique),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Chère Direction interministérielle du numérique,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip.
Cordialement,
Guillaume Souberbielle
Mission des achats
SAAM - Achats 1
Ministère de l'édu...
Madame Patron,
Comme suite à vos demandes du 4 juin et 16 juillet 2020, je vous prie de
trouver ci-joint le retour du Conseil Départemental du B...
Cher Monsieur,
En réponse à vos demandes de communication de documents qui nous sont
parvenues les 24 et 29 mars derniers, vous trouverez ci-apr...
Bonjour à vous.
Je suis d'accord avec vous sur tous les points.
Pour ce qui est du site internet de la Ville, il existe un lien depuis la page suivan...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous informe que, notre commune comptant 534 habitants au dernier recensement, nous ne sommes pas concernés par la p...
Bonjour,
Contrairement à l'année 2020, nous n'avons pas pu inscrire à l'ordre du
jour du conseil de mars 2021 la délibération prévue à l'article L521...
Madame, Bonjour,
Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...
A l’attention de Mme Julie TOMICHE
Madame,
Suite à votre demande de CADA reçue le 28 avril 2021, conformément au Code
des relations entre...
Bonjour,
Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments relatifs aux subventions au titre des années 2019 et...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces afférentes.
Cordialement.
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Bonjour,
Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux
dispositions du code des relations entre le public et l’administration...
Bonjour,
Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de
la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte
Admi...
De : BEDAR Inès
Envoyé : vendredi 6 août 2021 18:21
À : '[FOI #1132 email]'
<[FOI #1132 email]>
Cc : '[adresse email]' <[adresse email]>
O...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
...
Bonjour Monsieur POURÉ,
A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de
trouver ci-dessous les éléments demandés.
1. la li...
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document
administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...
Madame DECAUX,
Merci de votre retour.
J'ai également contacté la mairie de Mairie de Catillon-sur-Sambre.
Néanmoins, dans la mesure où l'implantat...
Bonjour M. Brousse,
Merci pour votre réponse indiquant l'état des lieux des moyens dont vous disposez pour traiter les informations demandées.
J'ai...
Bonjour Monsieur LE GALL,
Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année.
En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Monsieur,
Vous demandez communication d’un document présentant les barèmes d’entrée
en académie, dans le cadre de l’affectation des lauréats de...
Bonjour Monsieur,
J'ai transmis votre question et votre demande de communication à notre direction. Je ne manquerai pas de revenir vers vous dès récep...