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Bonjour
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...
Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza
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Monsieur
Pour obtenir une copie d'acte, il convient d'adresser au :
SPF de LIBOURNE 1
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BP 228
33505 LIBOURNE CEDEX
en double...
Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Diane BELDAME le .
Aboutie
Madame,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre courrier avec les
informations demandées, avec deux fichiers annexes :
- liste des bonus...
Subventions versées dans le cadre du FITN
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse par Mairie - Foix à Jean Piquemal le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
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Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse par Ministère de l'Intérieur à LibRev Consulting le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
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Bordeaux, le 16 Janvier 2020
Envoi dématérialisé
[FOI #14 email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
Demande CADA - Mairie de Suresnes | XXII
Réponse par Mairie - Suresnes à TESTUD le .
Partiellement aboutie
Your message to [adresse email] couldn't be delivered.
rabel wasn't found at ville-suresnes.fr.
dada+request-948-f55. . . Office 365 rabel
Action Re...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Aube à Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un
tableau récapitulatif des données essentielles relatives aux sub...
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse par Mairie - Marseille à hélène Goldet le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre
2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars
dernier.
Bonne réception.
Camélia BENCIVENNI [tel]
S...
Bonjour Monsieur
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Localisation des points d'apport volontaire
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Aboutie
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Aboutie
Monsieur,
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l’installation de...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
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Aboutie
Bonjour,
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Etat des indemnités
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Aboutie
Bonjour,
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Cordialement
Aurore DENIS
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Procès en cours à l'encontre de l'Hôpital Delafontaine
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Cher/Chère Tribunal d'instance de Bobigny,
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Observatoire des peines d’emprisonnement ferme prononcées par les tribunaux correctionnels ou en plaider-coupable
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Cher/Chère Ministère de la Justice,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
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Cartographie et données attributaires des réseaux de collecte des eaux pluviales
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Aboutie
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Demande de résultat du contrôle d'hygiène du restaurant Hamler's Burgery fin juin /début juillet 2021
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Monsieur
Par courriel du 2 septembre 2021 adressé à la DDPP de Paris, vous avez
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Contrôles de vitesse - limite à 30km/h
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Cher/Chère Préfecture de la Seine-Saint-Denis,
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