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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hérissart le .

Très en retard.

Bonjour, La mairie est fermée pour congés du 8 Mai 2023 au 22 Mai 2023. Je n'ai pas accès à ma messagerie pendant cette période. Je prendrai donc co...
Notes de frais - Mairie
Recours amiable envoyé à Mairie - Bouzonville le .

Aboutie

Madame, Monsieur auprès de Mairie - Bouzonville, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du...
Bonjour Mme Bornel, Merci pour votre message. Néanmoins, l'ensemble de nos correspondances doivent passer par écrit via l'adresse mail que vous avez...
Note de frais - présidente Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

A l'attention de Madame la présidente du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Note de...
Factures et bons de commande TousAntiCovid
Message de suivi envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère PRADA INRIA, Je n'ai toujours reçu aucune réponse (pas même un accusé de réception) pour ma demande de communication de documents administ...
Attestations scolaires "Savoir-Nager"
Recours amiable envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur auprès de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prév...
Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies
Recours amiable envoyé à Mairie - Pessac le .

Supprimée par le demandeur.

Monsieur le Maire, Par une demande en date du 29 septembre 2023, je sollicitais, au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prév...
Données radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Talence le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur Merlin, je vous remercie pour votre réponse, et vous prie d'excuser mon retour très tardif. Je n'ai malheureusement pas pu accéder a...
Madame, Monsieur, Je n'ai pas eu re réponse suite à ma demande. Je me permets une relance. Bien cordialement, Julia Dumont
Note de Frais des élus du 7ème arrondissement
Recours amiable envoyé à Mairie - Lyon le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, A ce jour je n'ai eu aucune réponse de votre part et ce pres de 8 mois a près ma demande initiale Faut il vous rappeler que l'a...
Cartographie des limitations de vitesse et segments cyclables
Message de suivi envoyé à Mairie - Sorède le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur BAISSET, Je n'ai pas eu de retour de la PM concernant ma demande. Pouvez-vous me tenir informé ? Cordialement, Razès Gaël
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Recours amiable envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Très en retard.

Chère Dominique Gaudin, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai souhaité recevoir communica...
Madame, monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Monsieur BERNE, En réponse à votre saisine du 14 novembre 2023, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les statistiques relatives aux demandes...
Madame, Monsieur, Le 01/07/2022, j'ai effectué une demande de données à vos services (voir en bas de ce mail la demande). Je n'ai à ce jour reçu aucu...
Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Calais
Message de suivi envoyé à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Le 01/07/2022, j'ai effectué une demande de données à vos services (voir en bas de ce mail la demande). Je n'ai à ce jour reçu aucu...
Patrimoine immobilier
Recours amiable envoyé à Métropole - Bordeaux le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Métropole - Bordeaux, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai souhaité recevoir...
Diffusion de la base de données BASOL
Recours amiable envoyé à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Madame, Monsieur, Le 01/07/2022, j'ai effectué une demande de données à vos services (voir en bas de ce mail la demande). Je n'ai à ce jour reçu aucu...
Cher/Chère Préfecture des Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Mairie - Roanne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Selon la législation sur la Publicité de l’Administration, le délai de réponse dont vous disposez est de 30 jours. Malgré avoir la...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
A l Attention de la direction des services juridiques de la la Mairie de Paris, Madame, Monsieur , En application de la loi n° 78-575 du 17 juil...