Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande du 25 janvier 2024 portant sur les listes des
subventions accordées par le Conseil départemental d...
Monsieur,
Par courriel en date du 5 décembre 2023, vous sollicitez la Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur aux fins d'obtenir communication de la l...
Monsieur,
Par courriels des 26 janvier et 27 février 2024, vous sollicitiez la
communication des documents suivants :
- Liste des su...
Madame,Monsieur,
Je vous confirme la bonne réception de votre demande.
Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens d...
Madame, Monsieur,
J’accuse réception de votre demande. J’instruis la demande avec le service
compétent puis vous fais un retour dans les meilleurs dé...
Bonjour,
Je me permets de revenir vers vous suite à votre courriel du 25 janvier
dernier et vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe les doc...
Madame, Monsieur, bonjour,
J'accuse bonne réception de votre demande de documents administratifs.
Cette demande a été transférée au service idoine qu...
Madame, Monsieur,
Pour fairesuite à votre demande d'accéder aux subventions versées par la Ville de Grenoble, je vous informe que ces données sont pub...
Madame, Monsieur,
Le Département accuse réception de votre demande de communication de
documents administratifs.
Vous serez informé des suites qui...
Madame, Monsieur,
Le Département de la Vienne accuse bonne réception de votre demande de
communication de documents administratifs, reçue le 25 janvi...
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande du 25 janvier dernier, je vous prie de bien
vouloir trouver ci-joint dans un fichier au standard ouve...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents
administratifs relative aux listes de subventions a...
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande concernant la liste des subventions accordées
par le Conseil départemental au titre des exercices 2...
Bonjour,
Vous trouverez ci-dessous les liens vers les informations demandées publiées en OPENDATA par le Département de la Savoie
https://www.data.go...
Madame, Monsieur,
Par la présente, et conformément aux articles [1]L. 112-3 et [2]R. 112-5
du Code des relations entre le public et l’administrati...
Monsieur le Président,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre valant
accusé de réception de votre demande, ci-jointe.
Cordia...
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe les documents demandés.
Cordialement,
Charlène DELCOURT
Juriste action sociale
Service des Affaires juridi...
Madame, Monsieur,
A la suite de vos courriels, je vous invite à prendre connaissance du
courrier ci-joint.
Cordialement
[1][IMG] Service Affaires...
Madame, Monsieur,
J'accuse réception de votre demande, effectuée par voie électronique, en
date du 25 janvier 2024, portant sur la communication...
Madame, Bonjour,
Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...
Bonsoir
Une réponse vous a été faite par courrier postale.
Vous en souhaitant bonne réception
Cordialement,
Linda HOAREAU
Responsable du servic...
Madame, Monsieur,
J'accuse réception de votre demande ci-dessous.
Afin de pouvoir vous répondre, je vous remercie de bien vouloir préciser à qui vous...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande et la transmettons au service compétent pour vous apporter une réponse.
Cordialement,
Daniela S...
Monsieur,
J’accuse réception de votre demande de communication de documents
administratifs reçue en date du 7 décembre 2023.
Après transmi...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...