Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 8)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Oursel-Maison à Open Knowledge France le 15 mai 2023.

En attente de classement

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Saint-Just-en-Chaussée à Open Knowledge France le 15 mai 2023.

En attente de classement

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Crest

Réponse par Mairie - Crest à Thomas Parisot le 20 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Saint-Leu-d'Esserent à Open Knowledge France le 15 mai 2023.

En attente de classement

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Oise par Laurent Savaete le 7 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Madame Lacaze, Je suis navré d'apprendre que vous n'avez pas à ce jour de liste mais je vous propose de patienter jusqu'à ce que vous aillez...

Demande des documents relatifs au partenariat avec la société Edicia

Demande envoyée à Direction générale de l'armement par LibRev Consulting le 15 mars 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

demande CADA mairie de Vannes

Message de suivi envoyé à Mairie - Vannes par Rolland le 3 mai 2023.

Information non détenue

Bonjour, J'ai reçu la réponse suivant par mail : Monsieur, La ville n'a pas recours au logiciel Briefcam, ni à aucun logiciel similaire de surve...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Cher à Alexandre Léchenet le 4 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre demande du 2 mars dernier, je vous prie de trouver le courrier ci-joint. Cordialement Service juridique Direction d...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Cher à Laurent Savaete le 5 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre recours formé le 2 mars dernier, je vous prie de trouver le courrier ci-joint. Cordialement Laurette LEJUS Gestionna...

Subventions aux associations octroyées par le FDVA

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par F. Marbach le 26 octobre 2019.

Aboutie

Monsieur le Ministre, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication...

Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance BriefCam mis en place sur la communauté de communes Cœur Côte Fleurie

Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie par Felix le 7 février 2022.

Partiellement aboutie

Monsieur le président de la communauté de communes Cœur Côte Fleurie, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du Code des r...

Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019

Demande envoyée à Mairie - Bègles par Pascal Romain le 26 novembre 2019.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse par Préfecture - Ain à Alexandre Léchenet le 9 mars 2021.

Aboutie

Monsieur Léchenet, Je fais suite à votre mail du 04 décembre dernier par lequel vous nous avez interrogé sur l'emploi des pistolets à impulsion élec...

Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19

Demande envoyée à Service d'information du Gouvernement (SIG) par Tristan G. le 26 mars 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Service d'information du Gouvernement (SIG), En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...

Expérimentation RATP ligne 13

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par Clément Pouré le 22 juin 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Code source de l'algorithme de reconnaissance d'image pour documents d'identité

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par David Libeau le 21 février 2022.

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...

Liste des subventions accordées pour l'année 2022 et celles budgétisées en 2023

Demande envoyée à Mairie - Bagnolet par Thomas Stevelinck le 24 mai 2023.

En attente de réponse

Chère Mairie - Bagnolet, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...

Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19

Demande envoyée à Premier ministre par Tristan G. le 19 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Premier ministre, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...

Vidéoverbalisation

Demande envoyée à Mairie - Toulouse par Clément Pouré le 14 janvier 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Expérimentation Cadense

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par Clément Pouré le 27 juillet 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision

Réponse par Mairie - Salon-de-Provence à Clément Pouré le 28 mai 2021.

Information non détenue

Monsieur , Je fais suite à votre demande du 3 mai 2021, ci-dessous, par lequel vous sollicitez communication des documents et annexes en notre po...

Demande des données de verbalisation effectuées par les ASVP de la ville de Lyon

Réponse par Mairie - Lyon à La Ville à Vélo le 2 février 2023.

Aboutie

Bonjour, Ci-joint, comme demandé des données territorialisées des équipes d’ASVP. Mais nous ne les avons que sur 2021 et 2022. L’écart des chiffre...

Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Gaëtan Leurent le 6 avril 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

objet : demande CADA Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette

Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette par La Quadrature du Net le 19 mars 2021.

Supprimée par le demandeur.

Objet : demande CADA mairie de Paris Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...

Notes de frais - Maire de Dinan

Réponse par Mairie - Dinan à Hervé Baptin le 23 mai 2023.

En attente de réponse

This is a message from the messaging service of the host protect-fuglu-smtp1.alinto.net We are sorry to inform you that your message has not been deli...