Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 8)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Bonjour, Le ministère de l'intérieur et des outre-mer ne se confondant pas avec la société CIVIPOL (qui est son opérateur de coopération technique...
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Signaler à l'attention de l'administrateur

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur POURÉ, En complément de mon message précédent, voici le mot de passe cous permettant d’accéder au marché afférent aux imprimés non adressés ...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, je suis en congés jusqu'à la fin de l'année et en retraite le 1 janvier 2021 Vos messages relatifs au R.G.P.D. ne seront pas traités Vous pou...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, je suis en congés jusqu'à la fin de l'année et en retraite le 1 janvier 2021 Vos messages relatifs au R.G.P.D. ne seront pas traités Vous pou...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Juigné-sur-Sarthe le .

En attente de classement

Link: [1]File-List Link: [2]themeData Link: [3]colorSchemeMapping Bonjour,   La mairie de Juigné-Sur-Sarthe vous informe que sa nouvelle adress...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Map Revelation
Demande envoyée à Mairie - Agde le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Madame, Monsieur, Je vous écris suite à un courrier de la mairie de Cap d'Agde qui m'indique que vous êtes la collectivité compétente. Dans le cadr...
Monsieur, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments que nous pouvons vous fournir. Bien cordialement, Département...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Reims le .

Information non détenue

Bonjour, Pour répondre à votre question, l'ensemble des textes à portée normative édités par les services de l'Etat placés sous l'autorité du Préfet...
Fréquentation journalière des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie d'Annecy, A l'attention de M Aurélien Modurier. En application du livre III du Code des Relations entre le Public et l'Administrat...
Bonjour Monsieur SAVAETE,   Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.   Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Monsieur, bonjour par mail du 22 février dernier, vous souhaitiez obtenir la liste des projets qui ont été déposés dans le cadre du 2ème budget parti...
Bonjour, Depuis la loi modifiée sur les archives de 2008 (codifiée dans le Code du Patrimoine), les archives et les documents administratifs ont la m...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pouilloux le .

Aboutie

Bonjour, je fais suite à votre demande communication du RIP de la commune de POUILLOUX. Vous le trouverez ci-joint. Ce document n'est pas exhaustif et...
Suite au rejet par votre boite, le voici en dossier zippé. Cordialement Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU De : landeau, sébast...
Monsieur, Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Madame, Monsieur,   Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver ci-joint les arrêtés préfectoraux concernant les système...
Madame,   Pour faire suite à votre demande de communication de documents relatifs au RSA en date du 22 juin adressé au Département du Val d’Oise,...
Bonjour, En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Cher Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...