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Cahiers de doléances numérisés
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Cahiers de doléances numérisés
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Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
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En retard (plus de 30 jours)
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Etude d'impact des réserves de substitution bassin Sévre Niortaise
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Aboutie
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Demande de recours gracieux effectuée
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Arrêté du 27-04-2017 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques
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Aboutie
Monsieur,
Pourriez vous nous communiquer votre adresse mail afin de vous adresser
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Cordialement,
Le 03/12/2020 à 09:17,...
documents déposés concernant l'association ASPYC56
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Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande vous trouverez ci-joint copie des statuts de
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En vous souhaitant bonne réception
Cordialement...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Link: [1]File-List
Madame, Monsieur,
Votre demande de communication de documents en date du 25 janvier 2024 a
retenu toute mon attention.
...
Conseil national de l'industrie
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Partiellement aboutie
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11
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Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
...
Bonjour Monsieur POURÉ,
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Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Roubaix
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Aboutie
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Monsieur,
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Bonjour,
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Bien cordialement
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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
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Aboutie
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .
En attente de classement
Bonjour,
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Aboutie
Bonjour,
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priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Bordeaux, le 16 Janvier 2020
Envoi dématérialisé
[FOI #14 email]
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