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Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard.

Bonjour, Conformément à votre demande, je vous transmets les éléments demandés (comptes de gestion) en plusieurs mail. Quant à votre demande sur les C...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aveyron le .

Saisine CADA en cours

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental - Aveyron ([Conseil départe...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Bolbec le .

Erreur lors de l'envoi

Your message to [Point info famille - Bolbec request email] couldn't be delivered. celine.delpech wasn't found at leolagrange.net. dada+request-5319-...
Delivery has failed to these recipients or groups: [1]droit d'accès à l'information demandes à crsud ([crsud request email]) The recipient's mailbo...
Bonjour,   Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les documents souhaités. Bien cordialement.   Sébastien LETORT...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

A l'attention de Rémy Goubert, président Monsieur, Vous avez sollicité par courriel en date du 29 mars 2024 l’accès aux cahiers du « Grand débat » d...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint les informations demandées. Cordialement, Jonathan DAVAL Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...
Bonjour Monsieur Marzolf,   Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de communication des audits de sécurité et de l’ana...
Bonjour Monsieur, Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
Cher Monsieur,   Nous revenons vers vous à la suite de votre demande de communication de documents relatifs au dossier d'enregistrement de la cert...
Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes la liste des subventions accordées par la Ville de Nantes pour les années 2021...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Croix 59163 le .

En attente de classement

Monsieur le Président, Monsieur Leroy, Par courriel en date du 28 mars, vous sollicitez la commune de Croix afin d'obtenir la communication des frais...
Madame Patron,   Comme suite à vos demandes du 4 juin et 16 juillet 2020, je vous prie de trouver ci-joint le retour du Conseil Départemental du B...
Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...
Bonjour Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2017 Sandrine AGUILHON Direction des Ressources Humaines, des Assemblées et des Finances Cheff...
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Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai demandé, le 4 décembre 2022...
Bonjour, J'ai appris récemment que le projet Serenity (https://www.serenity-project.eu/?page_id=219) allait procéder à une expérimentation du suivi d...
Arrêté interdisant la circulation des vélos sur la place Nationale
Recours amiable envoyé à Mairie - Montauban le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Fougères le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Je me permets de revenir vers vous concernant cette demande que vous avez reçue le 1er septembre 2023, en effet la mairie aurait d...
Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies
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Supprimée par le demandeur.

Monsieur le Maire, Par une demande en date du 29 septembre 2023, je sollicitais, au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prév...
Madame, Monsieur, Le 8 décembre dernier, je sollicitais auprès de vous la communication des documents suivants, au titre du Code des relations entre...
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"
Recours amiable envoyé à Ministère du travail le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Je vous remercie pour votre envoi que j'ai bien reçu et contenant une partie des informations demandées. Toutefois, je trouve re...