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Bonjour Monsieur,
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ministère de l’économie, des finances et de la souverainet...
Demande de documents administratifs relatifs au logiciel PAVED
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Dans le cadre d'une étude pour un client, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux pol...
Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Bonjour Madame,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 02/0...
Bonjour,
pour faire suite à votre demande vous trouverez en pj les notes de frais
(déplacement, restauration, représentation) du Maire de Quimperlé s...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Information non détenue
V
VU la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de Solidarité active et
réformant...
Contrat de sous-traitance avec Bitly Europe GmbH
Réponse de Mairie - Nice le .
En retard (plus de 30 jours)
Message à l'attention de Monsieur David LIBEAU -
Monsieur,
Nous avons pris connaissance de votre mél ci-après en date du 2 mars 2024, dans lequel vou...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Gosier le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Nous vous remercions de votre intérêt et avons pris bonne note de votre
demande dont l’objectif est de permettre au plus grand nom...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande du 24 février, je vous prie de trouver
ci-joints les fichiers reprenant les subventions supérieures...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .
Aboutie
Bonjour,
Depuis la loi modifiée sur les archives de 2008 (codifiée dans le Code du Patrimoine), les archives et les documents administratifs ont la m...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous suite à votre sollicitation du 25
novembre dernier relative à la communication des données es...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .
En attente de classement
Bonjour,
Par votre courriel du 29 mars 2024, vous demandez la copie des cahiers de
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Cha...
Analyse juridique de la mise en place de la tarification du Health Data Hub
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Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Perpignan le .
Aboutie
Bonjour,
Comme suite à votre demande ci-dessous veuillez trouver ci-joint les
seules informations que nous pouvons vous communiquer.
Le ma...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les informations demandées.
Cordialement,
Jonathan DAVAL
Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...
Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
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Aboutie
Cher Monsieur,
Nous revenons vers vous à la suite de votre demande de communication de
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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .
Aboutie
Monsieur,
Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme le .
Aboutie
Cher/Chère HOUBART Candy,
Je vous remercie pour votre réponse. J'ai bien pu télécharger le règlement de l'équipe pluridisciplinaire.
Par contre, v...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Indre-et-Loire le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Merci pour cette réponse et le lien d'accès transmis. J'ai bien pu récupérer les données recherchées.
Bonne journée
Cordialemen...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Aboutie
Bonjour Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse. J'ai bien pu récupérer le jeu de données contenant les données essentielles relatives...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Lot le .
Aboutie
Bonjour Madame BROCARD-CHAMPREUX,
Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire.
Je vous prie de...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Savoie le .
Aboutie
Bonjour Madame ROBERT,
Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire.
Je vous prie de croire, Mad...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire.
Je vous prie de croire, Madame, Mo...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Ciaccio,
Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire.
Je vous prie de croire,...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Mayenne le .
Aboutie
Bonjour Madame Perigois,
Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire.
Je vous prie de croire, M...