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Armes déclarées perdues ou volées par les militaires depuis 2000
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Monsieur Bès de Berc,
Merci de votre retour.
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1) Il n'existe pas de documents qui r...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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administratifs accessi...
Bonjour Monsieur POURÉ,
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1. la li...
Demande d'ouverture des données des clusters de Covid-19
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Information non détenue
Monsieur,
Le 14 septembre dernier, vous avez saisi le ministère de la santé d'une
demande de communication de documents administratifs, portant...
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande d'accès à des documents administratifs
dans le cadre de la vidéoprotection de la ville de Nantes.
Nou...
Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière
Réponse de Mairie - Niort le .
Aboutie
Madame,
Je vous invite à prendre connaissance des pièces jointes.
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Très cordialement à vous,
Jézabel CHAUCHEF
Juriste- Référente CADA
Direction...
Bonjour Monsieur,
Merci de votre intérêt pour l’application Agora.
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vos de...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le Répertoire des
Informations Publiques de la Commune de Wittenheim (68270).
Je vous souha...
Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
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Bonjour Madame,
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pourrait vous renseigner.
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Cahiers de doléances numérisés
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Monsieur,
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